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Avis
18/06/2003
… dans cet avis, l'évolution de la situation depuis le vote de la loi d'orientation de lutte contre les exclusions …
… lignes de force du projet d'avis qui sera soumis au vote le mercredi 29 novembre 2017. …
… Roux de Bézieux ( groupe Agir Autrement ) et soumis au vote de l'assemblée plénière du 28 octobre à 9h30. Au … orales des groupes sur le projet de résolution → Vote sur le projet de résolution Comprendre la Francophonie …
… et de la Cohésion des territoires, 2024) Découvrir le vote de l'avis Une crise du logement inédite Si la crise du … générale de l’association Les Eco Maires. Découvrir le vote de l'avis …
… conseils départementaux. L'avis est adopté. Résultats du vote : 152 votes pour, 0 contre et 6 abstentions. Antoine Dulin est …
… du marché du travail. L'avis est adopté. Résultats du vote : 169 votes pour, 0 contre et 5 abstentions sur 174 votants. …
… évolutions de la démocratie française" --- Présentation et vote de l'avis intitulé "L'agriculture familiale" par Mme …
… , présidée par M. Yves Veyrier . Examen des amendements et vote. …
… Vote sur la nouvelle rédaction de l'article 54 du règlement …
… par M. Jean-Alain Mariotti . Examen des amendemens et vote …
… Retour en images sur la séance plénière de présentation et vote de l'avis : " Engagement et participation démocratique …
… présidée par M. Gérard GRIGNON. Déclarations des groupe et vote de l'avis.... …
… la prospective et à l'évaluation des politiques publiques. Vote du Rapport. …
… par M. Philippe Da Costa . Examen des amendemens et vote. …
La commission temporaire répond à deux saisines :
- L'une du Président de l'Assemblée nationale, concernant le renforcement de la participation électorale des citoyennes et citoyens dans les secteurs où ils peuvent exercer un droit de vote.
- La seconde du Premier ministre, au sujet de la volonté d'engagement dans la société et de la participation démocratique de la jeunesse.
… présidée par M. François FONDARD. expression des groupes. vote …
… peuvent pas s’exprimer, c’est le ferment de la colère et de votes extrêmes, tout cela nuit à la cohésion de notre … l’action politique trop cloisonnée et les modalités de vote. « C’est intéressant d’entendre les Français en direct …