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… souffrant d'addictions.   L'avis est adopté. Résultats du vote : 111 votes pour, 1 contre, 51 abstentions sur 163 votants.   …
… du CESE pour cette mandature, qui feront l'objet d'un vote en assemblée plénière le 26 octobre 2021. copyright : …
… Yves Veyrier . Discussion générale. Examen des amendements. Vote sur le projet d'avis. M. Xavier Bertrand , Ministre du …
… des propositions du projet d'avis du CESE, soumis au vote le 29 novembre.  …
19/01/2012
… de la pêche et de l'alimentation sera soumis au vote en séance plénière le 24 janvier 2012 au Palais d’Iéna …
09/12/2011
… de la section du travail et de l’emploi sera soumis au vote en séance plénière le 13 décembre 2011 à 14h30 au …
16/11/2011
… de l'aménagement durable des territoires sera soumis au vote en séance plénière le 22 novembre 2011 à 14h30 au …
… auprès du Premier ministre.   Déclarations des groupes et vote de l'avis …
24/02/2012
… des affaires européennes et internationales sera soumis au vote en  séance plénière le 29 février 2012 au Palais d’Iéna …
24/02/2012
… de l’Aménagement durable des territoires sera soumis au vote en séance plénière le 28 février 2012 au Palais d’Iéna …
Avis
18/06/2003
… dans cet avis, l'évolution de la situation depuis le vote de la loi d'orientation de lutte contre les exclusions …
… et de la Cohésion des territoires, 2024) Découvrir le vote de l'avis Une crise du logement inédite Si la crise du … générale de l’association Les Eco Maires.  Découvrir le vote de l'avis …
… conseils départementaux.   L'avis est adopté. Résultats du vote : 152 votes pour, 0 contre et 6 abstentions.  Antoine Dulin est …
… du marché du travail.   L'avis est adopté. Résultats du vote : 169 votes pour, 0 contre et 5 abstentions sur 174 votants.    …
… lignes de force du projet d'avis qui sera soumis au vote le mercredi 29 novembre 2017. …
… évolutions de la démocratie française" --- Présentation et vote de l'avis intitulé "L'agriculture familiale" par Mme …
… , présidée par M. Yves Veyrier . Examen des amendements et vote. …
Vote sur la nouvelle rédaction de l'article 54 du règlement …