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Avis
11/05/2016
… économiques. A travers ses préconisations (soumises au vote le 11 mai), la section de l'agriculture, de la pêche et …
… par M. Jean-Alain Mariotti. Déclarations des groupes et vote de l'avis. Bruno Duchemin, rapporteur est membre de la …
Résolution
13/05/2014
… une résolution en assemblée plénière qui sera soumise au vote le 13 mai afin de porter la vision d’une Europe …
… durable planétaire. L'avis est adopté. Résultats du vote : 171 votes pour, 2 contre et 12 abstentions Christian Vernaudon …
… comme au plan national. L'avis est adopté. Résultats du vote : 174 votes pour, 1 absention sur 175 votants. Patrick Lenancker …
… politiques, économiques et sociaux du pays. Résultats du vote : avis adopté avec 144 votes pour, o contre et 27 abstentions sur un total de 171 …
… orientation nouvelle. Le rapport est adopté. Résultats du vote : 151 votes pour, 2 contre et 3 abstentions sur 156 votants …
… souffrant d'addictions. L'avis est adopté. Résultats du vote : 111 votes pour, 1 contre, 51 abstentions sur 163 votants. …
… du CESE pour cette mandature, qui feront l'objet d'un vote en assemblée plénière le 26 octobre 2021. copyright : …
… Yves Veyrier . Discussion générale. Examen des amendements. Vote sur le projet d'avis. M. Xavier Bertrand , Ministre du …
… des propositions du projet d'avis du CESE, soumis au vote le 29 novembre. …
19/01/2012
… de la pêche et de l'alimentation sera soumis au vote en séance plénière le 24 janvier 2012 au Palais d’Iéna …
09/12/2011
… de la section du travail et de l’emploi sera soumis au vote en séance plénière le 13 décembre 2011 à 14h30 au …
16/11/2011
… de l'aménagement durable des territoires sera soumis au vote en séance plénière le 22 novembre 2011 à 14h30 au …
… auprès du Premier ministre. Déclarations des groupes et vote de l'avis …
24/02/2012
… des affaires européennes et internationales sera soumis au vote en séance plénière le 29 février 2012 au Palais d’Iéna …
24/02/2012
… de l’Aménagement durable des territoires sera soumis au vote en séance plénière le 28 février 2012 au Palais d’Iéna …
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