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… nouvelle fois au CESE et sera l’occasion de faire, selon le Ministre du Travail François Rebsamen, « un premier point sur le pacte de responsabilité et de …
… 157 de la loi de finances pour 2012 Dans ce cadre le Premier Ministre a demandé au CESE d'établir un bilan du dispositif …
… échanges et débats en présence de Clara Chappaz , Ministre déléguée chargée de l'Intelligence artificielle et … général du Conseil national du numérique - Clara Chappaz, Ministre Ministre déléguée auprès du ministre de l’Économie, … temporaire "Intelligence artificielle" du CESE 🔹 9h30 - Premier cycle d'échanges - "Pour une intelligence …
… gouvernementale sur un sujet impactant le quotidien Le Premier ministre a saisi le CESE sur l'acceptabilité des projets …
… Saisi le 9 décembre dernier par le Premier Ministre sur l’accompagnement de la campagne vaccinale, afin …
Avis
27/01/2021
… Le CESE, saisi par le Premier ministre, a examiné le projet de loi portant lutte contre le …
17/01/2019
… Patrick Bernasconi, a été invité par le Premier Ministre, au même titre que les présidents des deux autres …
17/01/2019
… Patrick Bernasconi, a été invité par le Premier Ministre, au même titre que les présidents des deux autres …
Avis
12/07/2016
… Le Premier ministre a saisi le CESE pour avis sur le titre 1er de …
Avis
12/07/2016
… Le Premier ministre a saisi le CESE pour avis sur le titre 1 er de …
17/06/2016
… » a ainsi été repris en début d’année par Myriam El Khomri, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation …
Avis
16/06/2015
… Gibault, Claude Michel , avec le soutien d'Annaïg Lucas Le Premier ministre a soumis au CESE l’avant-projet de loi relatif à la …
… nombreuses fois au Conseil entre 1964 et 1981 en tant que ministre puis Président de la République 1962-1966 : Ministre des Finances et des Affaires économiques 7 avril … d’Estaing DUMONTIER Jacques, CONJONCTURE ÉCONOMIQUE AU PREMIER SEMESTRE 1964 - ÉTAT DE LA SITUATION ÉCONOMIQUE, …
… en oeuvre et la prise en compte des préconisations de son premier avis de janvier 2021. Le CESE salue une première … le tourisme durable , installé le 3 février dernier par le ministre des Outre-mer et le ministre chargé du tourisme, doit devenir le fer de lance de …
… Le Premier Ministre a saisi le CESE concernant l'article 1er du projet …
16/11/2016
… que l’agroécologie peut contribuer à relever. Le premier ministre, Manuel Valls, a ainsi saisi le Conseil économique, …
24/05/2016
… jeunes, les citoyen.ne.s, les salarié.e.s, les médias... Le Premier ministre, Manuel Valls, a ainsi saisi le Conseil économique, …
03/12/2012
… du Luxembourg . Autour de deux grands témoins, les anciens Premiers ministres Jean-Pierre Raffarin et Michel Rocard, et avec la …
… 2020, le Conseil Constitutionnel a été saisi par le Premier ministre, le 16 décembre, conformément au cinquième alinéa de l’article 46 et au premier alinéa de l’article 61 de la Constitution, de la loi …
13/10/2016
… consultation, elle devrait proposer une version finale au premier semestre 2017 du futur socle européen des droits … européennes et de nos partenaires. C'est pourquoi le Premier ministre Manuel Valls a sollicité en juillet dernier un avis …
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