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… et la tolérance à leur endroit a très peu évolué depuis 2016. »   En 2018, selon la délégation interministérielle à …
10/04/2018
… depuis un an avec l’adoption de la loi Claeys-Léonetti en 2016, puis l’ouverture le 18 janvier dernier des Etats …
12/04/2017
… européenne, dont la première étape a eu lieu pendant l’été 2016, le CESE a identifié les prochains enjeux essentiels …
…   Le rendu des travaux est prévu pour le premier semestre 2016. …
… France, La Maison des Femmes de Saint-Denis a été créée en 2016 par la Dr Ghada Hatem. Ce dispositif, rattaché à …
… dans l'avis, le CESE propose une modification de la loi de 2016 pour affirmer qu'en fin de vie le droit à …
… Lenancker, spécifiquement sur la loi du même nom et en 2016, ainsi que l'avis   L'impact du chômage sur les …
… politique au sein du ministère de l’écologie (février 2016 – mai 2017 puis septembre 2018 – juin 2019), notamment …
27/11/2018
… le principe de « solidarité écologique », adopté en 2016 dans la loi pour la reconquête de la biodiversité, ou …
… invité à venir m’exprimer à Bruxelles, c’était au printemps 2016, devant le Comité économique et social européen. Il … sur le socle des droits sociaux en Europe rendu en décembre 2016, ou à la résolution sur le livre blanc de la Commission …
… au bilan de la loi dite loi Claeys-Leonetti du 2 février 2016 « créant de nouveaux droits en faveur des malades et …
… début de sa présidence : « nous avons été les premiers, en 2016, à ne pas accepter que des médicaments qui guérissent …
… d’agriculture qu’elle préside depuis le début de l’année 2016. Elle s’intéresse plus particulièrement aux dossiers …
… insuffisamment entendus. Pourtant, depuis le 7 juillet 2016, cette liberté de création et de diffusion est garantie …
… réelle Outre-mer rapporté par Christian Vernaudon (2016) Stéphane Bijou, député européen : Winiki Sage, …
… , rapporté par Jean Jouzel et Agnès Michelot en septembre 2016 Vingt ans de lutte contre le réchauffement climatique …
25/10/2017
… et à partir du rapport de la Cour des comptes de juillet 2016 sur la politique des pôles de compétitivité, le CESE a …
… de personnes dans l’Union européenne étaient au chômage en 2016, dont près de la moitié depuis plus d’un an et plus …
11/04/2017
… section de l’environnement a débuté sa réflexion en octobre 2016, sur autosaisine, pour produire un rapport qui dresse …
13/11/2018
… a présidé la Confédération générale des SCOP de 2006 à 2016. Il est PDG de la SCOP Arpège (formation et conseil), …