Recherche

Effectuer une recherche
… ) et Pascal Férey ( Groupe Agriculture ) présentent au nom de la  commission de l’environnement  présidée par Sylvain … les principes et priorités pour arbitrer les usages  Le développement de substituts énergétiques durables et … entériner les arbitrages nécessaires ? Les orientations des politiques européennes, les tarifs de rachat des …
15/10/2014
… et 23 juin par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la … réaffirmer clairement la place de cet objectif au sein la politique énergétique nationale ; • la nécessité d’intégrer … enjeu national. Cette évolution est destinée à soutenir le développement économique et social, la création d’emplois, …
Avis
22/06/2005
… Le développement rapide depuis dix ans de l'intercommunalité à fiscalité propre - … à poser de façon radicalement différente la question des politiques au niveau local. Persuadé de la nécessité …
… 20 septembre à 11h: discours d’ouverture par le Président de la République Samedi 21 septembre à 14h : … table ronde consacrée à l’éducation à l’environnement et au développement durable.  Catherine Chabaud , rapporteure de … agriculture » participera à la table ronde consacrée à la politique de l’eau. Françoise Geng , Présidente de la …
Avis
09/10/2013
… La Convention de Montego Bay de 1982, « véritable constitution des … des territoires ultramarins dans le cadre de leur développement durable. Le projet d'avis recommande que soit définie une véritable politique maritime digne d’un pays présent sur tous les …
Avis
09/10/2013
… La Convention de Montego Bay de 1982, « véritable constitution des océans … des territoires ultramarins dans le cadre de leur développement durable. Le projet d'avis recommande que soit définie une véritable politique maritime digne d’un pays présent sur tous les …
Avis
24/05/2023
… Le Gouvernement a engagé les travaux pour l’élaboration de plusieurs stratégies de transition écologique, … le pétrole et le gaz par des substituts biosourcés. Les politiques de développement de substituts énergétiques durables et …
… Election d'un vice-président --- Présentation de l'étude intitulée "Principe de … nom de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques suivie d'un débat d'actualité incluant … la République M. Dominique AUVERLOT, chef du département du développement durable au CGSP (présentation du document de
… La section de l'Environnement  contribuera, à travers ce travail sur … Les préconisations du CESE pourront également éclairer de manière opérationnelle la  future Agence française pour … sur ce thème ; manque de stratégie ambitieuse soutenue politiquement ; manque de lisibilité. Dans le même temps, …
Avis
09/05/2012
Depuis au moins une décennie, la Guadeloupe, la Guyane, la … coopération. Enfin, le quatrième axe esquisse une nouvelle politique européenne de voisinage basée sur le développement humain. … Pour un renforcement de la …
Avis
26/05/2020
… Les infrastructures de réseaux répondent aux besoins essentiels des personnes. Elles sont également indispensables au développement, à la croissance, à l’attractivité des … financier et macro-économique fragilisé, la relance via une politique infrastructurelle renouvelée sera, de par ses …
… 2024, la France accueillera à Villers-Cotterêts le sommet de la francophonie. L’UCESIF (Union des conseils économiques … Etats francophones connaissent encore des indices de développement humain (IDH) parmi les plus bas de la planète. … notamment fait des propositions sur une feuille de route politique de la francophonie, et en 2021, la résolution du …
Avis
27/05/1998
… L'internationalisation des échanges est inséparable du développement du droit des brevets et de la normalisation, éléments stratégiques d'une politique de conquête et de maintien des parts de marché des …
… L'avis " Développer le parasport en France : de la singularité à l’universalité, une opportunité pour … de  l’activité physique et sportive  : 1er axe : Inciter au développement et à la diversification de l’offre d’activité … et ouvertes à tous les publics  •    Mettre en place une politique publique transversale et décloisonnée « autonomie, …
Avis
27/05/2020
… Bien que la prise de conscience progresse, la déforestation continue de … Elle contrevient également à plusieurs Objectifs de développement durable (ODD) souscrits dans le cadre de … différents champs ayant un impact sur la déforestation : politique environnementale, commerciale, climatique et …
Avis
28/03/2007
… L'objectif premier des dépenses militaires est certes d'assurer la défense d'un … tout faire pour optimiser les retombées positives de cette politique publique pour l'ensemble de l'économie. C'est … à une analyse de la contribution de la Défense au développement de notre pays que le Conseil économique et …
Avis
27/06/2012
… Le Transport Express Régional de voyageurs (TER) a connu grâce à la régionalisation un … essor remarquable. Mais son coût tend à s’accroître et son développement paraît sous contrainte, alors que l’Union … même à titre expérimental, les TER à la concurrence est politique et relève du gouvernement. Dans cet esprit, l’avis …
Avis
14/12/2005
… La pénurie de logement contraint certaines familles à vivre dans des … souscrits à Kyoto exigent d'inscrire le logement dans une politique de développement durable. … Le logement de demain pour une …
Avis
28/02/2012
… Le projet de Schéma national des infrastructures de transport soumis … pour optimiser les réseaux existants et de projets de développement, l’optique de long terme, la place faite à … un ensemble de mesures d’accompagnement relatives à la politique et au financement des transports. … Projet de
… Après la France, c'est l'Espagne qui a organisé cette deuxième session.  L'Erasmus des sociétés civiles organisées … d'acquérir une expertise approfondie dans un domaine de politique publique, pouvant offrir des solutions européennes … pour prendre les meilleurs décisions.   Agriculture & développement durable au cœur des échanges   Cette session a …