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Les commissions temporaires

Les commissions sont des formations de travail temporaires, créées pour l’étude de problèmes particulier ou de questions dépassant le champ de compétence d’une section. Le bureau, sur propositions des groupes, désigne les membres composant les commissions.

Commission temporaire "Rapport annuel sur l'état de la France"

Philippe LE CLEZIO
Philippe LE CLEZIO
Président
Compétence de la commission

 

Commission temporaire chargée de l'élaboration du "Rapport annuel sur l'état de la France" en collaboration avec l'OFCE. Ses travaux seront présentés lors de la plénière du 8 octobre 2013.

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Commission temporaire Economie sociale et solidaire

Christine DUPUIS
Christine DUPUIS
Présidente
Compétence de la commission

Commission temporaire créée en octobre 2012 dans le cadre de la saisine sur Premier ministre sur l'économie sociale et solidaire

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Commission temporaire sur le Grenelle de l'environnement

Bernard GUIRKINGER
Bernard GUIRKINGER
Président
Compétence de la commission

Commission temporaire créée à l'occasion de la saisine gouvernementale sur le bilan du Grenelle de l'environnement. Elle a rendu ses travaux lors de l'assemblée plénière du 15 février 2012.

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Commission temporaire sur la dépendance

David GORDON-KRIEF
David GORDON-KRIEF
Président
Compétence de la commission

La commission temporaire sur la dépendance a été créée à l’occasion de la saisine du Premier ministre sur la dépendance des personnes âgées le 19 janvier 2011. Elle a rendu ses travaux au cours de l'assemblée plénière des 14 et 15 juin 2011.

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