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… Pour les 80 ans de la Sécurité sociale, le CESE a adopté une déclaration sur cette … qui est une première mention d’un Conseil rassemblant des membres de la société civile. Lui succèderont en 1925 le … national économique (CNE ), qui sera supprimé par le régime de Vichy en 1940 et rétabli en 1946. Dans l'esprit de …
… le jeudi 9 octobre le colloque " République et Sécurité sociale " organisé par l' EN3S qui clôture la célébration des 80 ans de l'institution sur tout le territoire. … national économique (CNE ), qui sera supprimé par le régime de Vichy en 1940 et rétabli en 1946. Dans l'esprit de …
17/09/2015
… Deuxième régime de sécurité sociale en France après le régime général, le Régime Social des Indépendants (RSI) assure depuis 2006 la protection … Présentation du projet d'avis "Le régime social des indépendants" …
… du travail, de la formation professionnelle et du dialogue social Depuis une dizaine d’années, le nombre de … en France et plus largement en Europe. Le détachement des travailleurs dans le cadre de la libre prestation de … et de la santé Présentation et vote du projet d'avis sur le régime social des indépendants (RSI) et intervention de Mme …
… Le régime social des indépendants (RSI), créé en juillet 2006, avait pour … régime social des indépendants … Le Régime social des indépendants: les recommandations du CESE …
… du travail, de la formation professionnelle et du dialogue social participera à nos débats --- Présentation du projet d'avis intitulé "Le régime social des indépendants (RSI) par Mme Monique WEBER, rapporteure, … Plénière : Les travailleurs détachés & Le régime social des indépendants (RSI) …
22/09/2015
… Deuxième régime de sécurité sociale en France après le régime général, le Régime Social des Indépendants (RSI) assure depuis 2006 la protection … Le CESE a voté son avis "Le régime social des indépendants" …
Avis
22/09/2015
… en 2006 d’une caisse nationale unique pour les travailleurs indépendants a connu de nombreuses vicissitudes, aujourd’hui en voie de normalisation. Certains … une restructuration efficiente. Pour autant, la couverture sociale des autoentrepreneurs, toujours plus nombreux et …
Avis
22/09/2015
… en 2006 d'une caisse nationale unique pour les travailleurs indépendants a connu de nombreuses vicissitudes, aujourd'hui en voie de normalisation. Certains … des mécanismes de cotisation... La section des affaires sociales et de la santé préconise plusieurs mesures pour …