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11/09/2018
… phares, le CESE suggère notamment de :   Elargir le bilan carbone aux émissions indirectes, pour répondre à la … qu’aux singularités des TPE-PME Le CESE recommande que le bilan carbone obligatoire intègre les postes suivants : …
… 3 volets. Il présentera, dans un premier volet, un bilan des emplois aujourd’hui concernés par la transition … nécessaires à ces nouveaux métiers. L’avis dressera un bilan des formations initiales existantes et de l’offre de …
Avis
14/05/2024
… à la transition.  Quatre années après, quel est le bilan ? Le CESE a souhaité s'y pencher en cette fin de …
Étude
09/01/2013
… l’Allemagne de faire, avec lucidité et sans concession, un bilan de leur coopération et de dessiner le chemin à …
… faire le point sur le Pacte Vert pour l’Europe.  Un bilan substantiel qui reste fragile Pour mettre en oeuvre … ) présenteront à la séance plénière du 14 mai le bilan du Pacte vert pour l'Europe et leurs 19 préconisations …  du CESE.  La table ronde : Le Pacte Vert européen : bilan et perspectives Les rapporteurs animeront la table …
… une délégation de la Commission temporaire "Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques" du CESE s’est …
… secrétaire du Bureau Débat d'actualité : Présentation du bilan du plan "La République mobilisée contre le racisme et …
19/05/2015
… solide pour l’Europe et pour la France. Le CESE dresse un bilan des évolutions amorcées dans les différents secteurs …
19/09/2013
… les membres du CESE ont été sollicités pour débattre sur le bilan des actions engagées dans le cadre de la feuille de …
Avis
26/05/2015
… pour l’Europe et pour la France. Le projet d'avis dresse un bilan des évolutions amorcées dans les différents secteurs …
… Les Rencontres Culture seront l’occasion de débattre du bilan et des perspectives pour la COFAC et les associations … culturelle et Charte d'Engagements Réciproques Culture : bilan et perspectives de déploiement 5 ans après l’Avis du …
… ans de lutte contre le changement climatique en France – Bilan et perspectives des politiques publiques » rapporté …
Avis
24/01/2023
… sur l'usage du cannabis ? Le CESE a choisi de dresser un bilan des politiques publiques actuelles et de faire des …
… l'environnement du CESE dans le cadre de la saisine : "Le bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la …
Avis
26/05/2015
… solide pour l’Europe et pour la France. Le CESE dresse un bilan des évolutions amorcées dans les différents secteurs …
Avis
27/01/2009
… de 1968 à 2008. La communication du Conseil en dresse un bilan, en soulignant toutefois que l'effectivité de ces …
… l'environnement du CESE dans le cadre de la saisine : "Le bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la …
Avis
22/01/2007
… d'insertion économique et sociale. Cette étude dresse le bilan des politiques publiques en faveur des anciens harkis …
Avis
12/12/2006
… d'insertion économique et sociale. Cette étude dresse le bilan des politiques publiques en faveur des anciens harkis …
… le CESE a consacré une journée à établir un premier bilan de ses travaux, de ses méthodes de travail mais …