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… le gouvernement, le CESE avait adopté en juillet 2013 un avis sur la transition énergétique dans les transports, … ont mis en perspective les principales proposi­tions de cet avis en soulignant notam­ment la nécessité de les inscrire … de Bruno DUCHEMIN et Sébastien GENEST (Re) Lire l'avis sur la transition énergétique dans les transports … …
12/11/2014
… environnemental dans l’ensemble des territoires.   Dans un avis rapporté par Christine Dupuis (Secrétaire nationale de … regard de la demande, tant nationale qu’internationale. L’avis évoque également les moyens que devront se donner les … pour promouvoir une offre de qualité et plus lisible. L’avis été adopté en assemblée plénière à l’unanimité des 169 …
25/01/2012
… vigueur début 2013. C’est dans ce contexte qu’intervient l’avis du CESE. Joelle Prévot-Madère, est la rapporteure de cet avis. … Vote de l'avis du CESE sur la future Politique Commune des Pêches …
… L'avis  "Pour une politique de souveraineté européenne du … intervenu en début de séance.   Téléchargez le projet d'avis et la fiche de synthèse .    Si l’outil numérique est … l’internet des objets ou encore la blockchain   L'avis a été adopté avec 147 voix pour et 13 abstentions. Il …
… des dispositions de cet avant-projet.  Le projet d'avis considère que cet avant-projet de loi d’orientation des … portées par la société civile autour de 3 axes.   Avis rapporté par Bruno Duchemin  (groupe CFDT), au nom de … , présidée par Eveline Duhamel .   Le CESE a adopté l'avis avec 138 voix pour, 0 contre, 15 abstentions. … …
… plus concurrencée, montre à présent ses limites. Dans cet avis, le CESE plaide pour un tourisme durable et … populations sont essentielles à cette démarche. Le projet d’avis se fixe comme objectif de recenser les pistes … formaliser en plans pluriannuels dans chaque territoire. L'avis a été adopté avec  173 voix pour, 2 abstentions et 0 …
22/01/2013
… économique social et environnemental pour qu’il propose un avis sur le sujet. Une commission temporaire a ainsi été … Roirant (groupe des associations) rapporteurs de cet avis intitulé « entreprendre autrement : l’économie sociale et solidaire ». Cet avis a été voté ce jour en séance plénière avec 165 votants …
… Télécharger l'avis   L'industrie s'est affaiblie depuis plusieurs … émerger une stratégie communautaire de long terme. Cet avis traite de l'industrie en tant que système productif … et qui sera décisive pour l'avenir de l'industrie. Cet avis a été adopté : 142 pour, 21 contre, 2 abstentions … Le …
… Télécharger l'avis Télécharger la fiche de synthèse de l'avis     La préparation de ce projet d'avis s'est faite en lien avec les citoyens, prenant en …
… du 9 avril est consacrée à la présentation du  projet d'avis sur les projets de Stratégie Nationale Bas-Carbone … Le CESE s'est déjà prononcé le 20 février 2019, dans son avis sur l'Article 1er du projet de loi relatif à l'énergie … (PPEC) prévue par la LTECV.  La section, dans ce projet d'avis, formule des préconisations autour de 4 axes. … …
Avis présenté par Frédéric Grivot au nom de la section des activités économiques L'avis est adopté. Résultats du vote : 171 voix pour, 0 voix contre, 4 abstentions Consultez l'avis voté La création des pôles de compétitivité en 2004 …
… d’engager une réforme globale de la fiscalité locale Cet avis a été soumis au vote de l'assemblée plénière du 10 avril. L'avis est adopté : 143 voix pour, 3 voix contre, 26 abstentions.  Téléchargez l'avis … Pour une réforme globale de la fiscalité locale : le …
… métropoles et les autres territoires est un impératif. L'avis montre, dans une approche globale, que les réalités des … et nuancées. Les préconisations formulées par le projet d'avis visent alors quatre principaux objectifs : - Améliorer … largement dans l'ensemble de notre pays.    Télécharger l'avis                   Télécharger la fiche de présentation …
… Je télécharge l'avis et la synthèse de l'avis Les forêts françaises hexagonales et ultramarines, … l’Homme et la forêt ayant besoin l’un de l’autre ! L'avis a été adopté avec 163 voix pour, 4 voix contre et 13 …
… … emploi des seniors … Séance de présentation de l'avis sur l'emploi des seniors …
…   … Orientation des jeunes … Séance de présentation de l'avis sur l'orientation des jeunes …
19/05/2015
… levier pour l’emploi en France. … Présentation du projet d'avis "L'emploi dans la transition écologique" …
… culturelle … éducation artistique … art … Le CESE a voté un avis sur l’éducation artistique et culturelle …
… … transition écologique … politiques publiques … Avis sur le financement de la transition écologique et …
… … foret ultra-marine … forêt … filière bois … Vote de l'avis sur la valorisation de la forêt française …