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… M. Patrick MOLINOZ, rapporteur, au nom de la section de l'aménagement durable des territoires, présidée par Mme É veline DUHAMEL, Retour …
… l'avis intitulé "Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives" par M. Alain FERETTI, …
13/11/2019
… ».    L’actualité de ces derniers mois a été marquée par des  préoccupations croissantes autour du sujet des … mais aussi la lutte contre le changement climatique et l’aménagement du territoire.  Ainsi, en 2015, les véhicules … des dépenses éligibles au titre des forfaits de mobilité durable, consultation des CSE.  L’employeur peut prendre en …
25/01/2023
… et territorial, cet avis propose une réflexion sur l’état des lieux des sols en France et expose différents outils de … politique  foncière et d’urbanisme destinés à encadrer plus durablement leur utilisation. Le CESE formule en ce  sens 18 … CESE préconise de développer la formation des acteurs de l’aménagement (élus, ingénieurs, urbanistes, architectes, …
… voix contre et 7 abstentions l'avis   "Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?"  … politique foncière et d’urbanisme destinés à encadrer plus durablement leur utilisation. Le CESE appelle à dynamiser la … à concevoir et à mettre en œuvre différents outils d’aménagement et d’animation du territoire (Plans locaux …
14/04/2015
… les règles et les fonctionnements dans l’ensemble des domaines de l’activité humaine. De nouvelles offres et … Marembaud, en présence du président de la section de l’aménagement durable des territoires M. Jean-Alain Mariotti. Il a ensuite …
… Présentation de l'exposé des motifs du projet de résolution intitulé "Pour une Europe … M. Bruno DUCHEMIN, rapporteur, au nom de la section de l'aménagement durable des territoires … Plénière : Pour une Europe …
… projet d'avis intitulé "Révolution numérique et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de … l'appui de M. Olivier MAREMBAUD, au nom de la section de l'aménagement durable des territoires présidée par M. Jean-Alain MARIOTTI …