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… nombreuses années. Une résolution suite à la publication du rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur … énergétique pour la croissance verte (LTECV) , 2018, rapporté par Guillaume Duval et Madeleine Charru au nom de … société : répondre ensemble aux enjeux climatiques , 2017, rapporté par Julien Blanchet et Jean Jouzel , au nom de la …
… Désignation du rapporteur pour le projet d’étude intitulée Le défi de … ont désigné officiellement M. Eustase JANKY comme rapporteur du projet d’étude intitulée «  Le défi de … Nouvelle-Calédonie disposait de son propre code minier. Le rapporteur a indiqué qu’il préciserait son texte quant à …
… " ( saisine gouvernementale ) par Mme Éveline DUHAMEL, rapporteure   et M. Patrick MOLINOZ, rapporteur, au nom de la section de l'aménagement durable … et limites pour les territoires » par M. Yann LASNIER, rapporteur, et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure, …
19/10/2016
… d’avis Réseaux sociaux : comment renforcer l’engagement, rapporté par Agnès Popelin (groupe environnement et nature) … resteront accessibles après le 10 novembre. Les rapporteur.e.s examineront toutes les contributions. … permises par internet et ces derniers » soulignent les rapporteurs, Mme Agnès Popelin et M Gérard Aschieri. …
… fonds structurels européens  » par M. Jean-Luc BENNAHMIAS, rapporteur et Mme Adria HOUBAIRI, rapporteure, au nom de la section des affaires européennes … addictions au tabac et à l'alcool " par M. Etienne CANIARD, rapporteur et Mme Marie-Josée AUGE-CAUMON, co-rapporteure, …
… en évaluer la cohérence, a publié en juin 2019 son premier rapport annuel Agir en cohérence avec les ambitions . Il … de création du HCC, le Gouvernement a indiqué, dans un rapport du 10 janvier 2020 , au Parlement et au CESE, les suites qu'il entend donner au rapport du HCC.  C'est dans un exercice inédit, que le CESE …
Conseiller.ère
… ) et  Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ), respectivement Rapporteure de l'avis et Président de la Commission … Président de la commission temporaire Fin de vie  La rapporteure de l'avis, Dominique Joseph, a rappelé en … modifié à tout moment et être connu. " Dominique Joseph, rapporteure de l'avis "Fin de vie : faire évoluer la loi ?" …
… l'avis intitulé : « Cohésion et transitions agir autrement. Rapport annuel sur l’état de la France en 2019 » par M. Hervé le Bouler, rapporteur, et Mme Christine Teyssedre, rapporteure, au nom de la section de l'économie et des …
… au changement climatique mondial  ( voté le 13/05/2014) . Rapporteurs : Jean Jouzel et Antoine Bonduelle  L'éducation … vie, pour la transition écologique  ( voté le 26/11/2013) . Rapporteurs : Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg Agir pour la biodiversité  ( voté le 11/09/2013) . Rapporteurs : Marc Blanc et Allain Bougrain-Dubourg Financer …
…                                                         Les rapporteur.e.s du projet d'avis, Gérard Aschieri et Agnès … pourront être reprises entièrement ou partiellement par les rapporteur.e.s, après discussion en section. Tous les …
… Comment vont les Français ? Le CESE produit tous les ans le rapport annuel sur l'état de la France (RAEF), intégrant un … que le CESE a décidé de consacrer le focus de son Rapport entre baisse de natalité et croissance du … et en saisir les opportunités ? Le CESE a intégré à son rapport les résultats du sondage réalisé par Ipsos et les …
… de gaz à effet de serre d'au moins 40% d'ici 2030 par rapport à 1990 ». Dans la droite ligne de ses … 2050 : comment respecter les engagements de la France ? , rapporté par Jean Jouzel et Michel Badré en mars 2020  … et la programmation pluriannuelle de l’énergie 2020 , rapporté par  Guillaume Duval et Madeleine Charru, en …
… le projet d’avis du CESE «  L’orientation des jeunes  », rapporté par Laure Delair (groupe des organisations … une réponse officielle et argumentée de la part des rapporteur.e.s. Des événements seront organisés pendant la … porté à la connaissance des acteur.rice.s publics. Les rapporteur.e.s s’engagent à indiquer clairement dans l’avis …
… faites aux femmes dans les outre-mer  » , un avis et un rapport des rapporteur.e.s Dominique Rivière et Ernestine Ronai , … des plus visibles aux plus insidieuses  » , une étude de la rapporteure Pascale Vion , adoptée en 2014.  Dans la …
… de compétitivité ? Cohésion et transitions agir autrement Rapport annuel sur l’état de la France 2019 Mieux investir pour la France - Rapport annuel sur l'état de la France en 2018 Rapport annuel sur l'état de la France Réconcilier la France …
… , MM. Gilles Bon-Maury et Daniel Agacinsky , co-rapporteur.e.s du rapport " Lignes de faille. Une société à réunifier " de … finances du CESE dans le cadre de la saisine permanente : "Rapport annuel sur l'état de la France en 2017". … rapport annuel etat de la France 2017 …
… 3 Questions à Pierre-Alain MUET , Député et auteur d'un rapport sur l'optimisation fiscale , auditionné par Antoine Dulin, rapporteur pour la Section de l'économie et des finances du …
… en évaluer la cohérence, a publié en juin 2019 son premier rapport annuel Agir en cohérence avec les ambitions . Il … de création du HCC, le Gouvernement a indiqué, dans un rapport du 10 janvier 2020 , au Parlement et au CESE, les suites qu'il entend donner au rapport du HCC.  C'est dans un exercice inédit, que le CESE …