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Avis
16/07/2026
… Yaël Braun-Pivet, Présidente de l'Assemblée nationale, d'un avis sur la proposition de loi visant à lutter de manière … emploi, et Affaires sociales et santé. En complément de l'avis juridique du Conseil d’État, le CESE rendra ses travaux …
Avis
26/11/2019
… des personnes détenues. Treize ans après un précédent avis, et malgré certaines avancées, les changements en … ruptures ou exacerbe celles qui existaient déjà. Avec cet avis, le CESE présente les priorités pour, enfin, donner aux …
… Retour sur les suites données à l’avis intitulé « TPE-PME, comment réussir le passage à la … économiques (10 minutes) --- Présentation du projet d'avis intitulé " Pour une politique de souveraineté …
… Retour sur les suites données à l’avis intitulé « La nature en ville : comment accélérer la … l’environnement (10 minutes) --- Présentation du projet d'avis intitulé " Demain la finance durable : comment …
… Retour sur les suites données à l’avis intitulé « Prévenir les ruptures dans les parcours en … et de la santé (10 minutes) --- Présentation du projet d'avis intitulé " Les personnes vivant dans la rue, l'urgence …
… CHATAIN ou Mme Cécile GONDARD-LALANNE Adoption du projet d’avis « L’infertilité » (saisine parlementaire) Commission … LELOUVIER et Catherine LOPEZ --- Adoption du projet d’avis « Se loger : un enjeu au coeur de multiples crises » …
10/11/2016
… Après avoir présenté il y a quelques jours en plénière l’avis : « La justice climatique : enjeux et perspectives pour … au Maroc, pour y présenter les recommandations issues de l’avis. …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Promouvoir une culture d'évaluation des … Premier ministre. Déclarations des groupes et vote de l'avis …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, … par M. Joseph GIROUD --- Présentation du projet d'avis intitulé "Le fait religieux dans l'entreprise" par Mmes …
Avis
13/06/2012
… dans son histoire dans la Vème République. Dans son avis, le rapporteur privilégie un traitement équilibré, … pour les générations futures. C’est dans cet esprit que l’avis analyse six propositions afin de retrouver des marges …
24/02/2012
… Le projet d’avis de la section de l’Aménagement durable des territoires … Jean-Alain Mariotti, et des rapporteurs du projet d’avis Sébastien Genest et Pierre-Jean Rozet. …
Avis
09/07/2008
… Dans son avis de janvier 2008 "Réconcilier et réunifier la ville", le … reprend pour partie la proposition du CES. Saisi pour avis de cet article visant à mettre en oeuvre un programme …
… Présentation de l'avis intitulé "Expérimentation "territoires zéro chômage de … par Mme Françoise GENG --- Présentation du projet d'avis intitulé "Les filières lin et chanvre au cœur des …
13/01/2012
… implication sur le sujet, grande cause nationale 2012. Un avis sur l'autisme , suite à une saisine parlementaire datée … de la santé, a été désignée comme rapporteure du projet d'avis. …
… essentielles. Pour une gestion durable de l'eau L'avis sur la gestion de l’eau et de l’assainissement dans les … particulièrement inquiétants en matière d‘eau. Ce projet d'avis est porté par Pascal Guihéneuf ( Groupe CFDT ) et Serge …
… métiers du numérique, et le secteur agricole. Un projet d'avis autour des causes des difficultés de recrutement et la recherche de solutions adaptées L'avis du CESE portera sur l'ensemble des causes de ces … et environnementales. Télécharger la lettre de saisine Cet avis sera rapporté par Pierre-Olivier Ruchenstain ( groupe …
… propositions ! La consultation viendra nourrir le projet d’avis du CESE « L’orientation des jeunes », rapporté par … du Président du CESE et de tous les conseillers). L’avis sera ensuite porté à la connaissance des acteur.rice.s … Les rapporteur.e.s s’engagent à indiquer clairement dans l’avis les contributions issues de la consultation. …
… en faveur de la langue française. Présentation du projet d’avis « Les PME/TPE et le financement de leur développement … quelques salariés ou des structures de l’ESS. Le projet d’avis, statistiquement documenté, s’intéresse à l’ensemble de … l’investissement et la valeur ajoutée, le projet d’avis présente des préconisations concrètes et …
… alimentaires, le CESE estime nécessaire de préparer un avis sur ce qui constitue aujourd’hui un véritable enjeu de … sur « Le rôle de l’éducation à l’alimentation » et l’avis de 2009 intitulé « De l’assiette aux champs ». Rendu …
… ( groupe Entreprises ) rapporteront ce projet d'avis au nom de la délégation des Outre-mer et en … délégation aux Outre-mer du CESE ; Présentation du projet d'avis - Introduction par Éric LEUNG, rapporteur et Élisabeth … Président du CESER de La Réunion - Présentation du projet d’avis par les deux rapporteurs - Intervention de Karim FARD, …