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23/05/1990
… LE MAINTIEN ET L'ADAPTATION DES SERVICES PUBLICS ET DES ACTIVITÉS DE SOUTIEN …
10/02/1953
… PROJET DE LOI N° 4839 RELATIF AU RÉGIME JURIDIQUE, ADMINISTRATIF ET FINANCIER DES AÉRODROMES OUVERTS À LA …
20/10/2014
… à défendre au Conseil Européen des 23 et 24 octobre l'adoption d'un nouveau paquet climat énergie ambitieux. Cette … les négociations internationales sur le climat. « Par l'adoption d'une résolution, à l'heure où les préparatifs de … Le CESE a adopté la résolution "Conseil Européen des 23-24 octobre …
… que d’éducation et de formation du public. L'avis est adopté : 132 voix pour, 20 abstentions, 0 contre. 53 parcs … de ce projet d'avis. Alain Feretti est trésorier adjoint au Conseil d’administration de l’UNAF (Union Nationale des Associations …
… présidée par Philippe Le Clézio (Groupe CFDT), n’a pas été adopté. 183 voix se sont exprimées au cours de ce vote : 75 … abstentions. Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un … « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide de la …
21/11/2017
… une relation de confiance entre les usager.ère.s. et leur administration : les préconisations du Conseil économique, … d'une relation de confiance entre les usagers et leur administration est pour le CESE un objectif de premier ordre … ; - Remplir des missions clairement définies qui encadrent et déterminent les choix budgétaires. Ce projet …
… à défendre au Conseil Européen des 23 et 24 octobre l'adoption d'un nouveau paquet climat énergie ambitieux. Cette … Pour Jean-Paul Delevoye, Président du CESE : "P ar l'adoption d'une résolution, à l'heure où les préparatifs de …
… Sylvain Boucherand ( Groupe Environnement ). L'avis a été adopté à 98 voix pour, 13 contre et 17 abstentions. … davantage Le CESE préconise pour améliorer et accélérer l’adaptation aux changements climatiques, vu l’urgence à agir, … environnementales protectrices de la qualité de l’eau et l’adapter à un climat méditerranéen à des latitudes plus …
… Saisi par le Gouvernement, le CESE a adopté son avis «Mobiliser les acteurs du travail et de … 84 % des actifs souhaitent que leur travail soit en adéquation avec le défi climatique Si la planification … toutes les parties prenantes, en conciliant la nécessaire adaptation, les exigences d’atténuation, la restauration de …
… Présentation de l'avis par M. Daniel Prada et Mme Monique Boutrand, rapporteurs, au nom de la … la séance du 26 mars 2014 : Projet de la loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement …
… Le CESE a adopté avec 104 voix pour et 17 abstentions à la séance … développement aux pays du Comité d’aide au développement (CAD) de l’OCDE et tenir les engagements de verser entre 21 … un nouveau pacte financier mondial - Proposer l’adoption de nouvelles sources de financement innovantes , …
… : la qualité gustative et sanitaire des produits, leur adéquation avec les attentes des consommateur.rice.s, les … des exportations créatrices de valeur. Cet avis a été adopté. Résultats des votes : 122 votes pour, 32 votes … Le CESE a adopté son avis "Quels leviers pour renforcer la …
20/12/1967
… ADAPTATION DES STRUCTURES DES ENTREPRISES AGRICOLES …
… et l'observation des conditions de vie). L'avis a été adopté avec 164 voix pour, 0 voix contre et 12 abstentions … Le CESE a adopté son Rapport annuel sur l'état de la France 2019 - …
29/03/2021
… avis : Passer de la prise en charge médicale de la maladie, centrée uniquement sur les soins, à une approche plus … mental et social » et non seulement comme l’absence de maladies. Renforcer la prévention et à en faire un des … une approche globale, en particulier à travers un cadre interministériel ; La déclinaison territoriale de la …
21/07/2016
… la sécurisation des parcours professionnels, définitivement adoptée le 21 juillet, transpose des recommandations de … Adoption de la loi relative au travail, à la modernisation …
… Le projet de loi d’orientation et de programmation pour l’adaptation de la société au vieillissement sera transmis au … Revoir la clôture de la concertation sur le projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement …
… sa séance plénière au cours de laquelle la résolution a été adoptée à l'unanimité avec 115 voix pour. Lire la résolution … ces relations peuvent être particulièrement tabou, il faut adapter les messages aux populations locales." Inès … en compte leurs particularités, c'est justement pouvoir adapter les politiques à la réalité de ce que nous vivons …
… L'étude du CESE a été adoptée par le Bureau du CESE et a été présentée le mercredi … jour d'inaction, il faudra organiser le pilotage de l'adaptation des économies. Pour le CESE, il manque des … regards croisés sur le sujet. Celui d' Emmanuel Hache , Adjoint scientifique, Responsable Prospective énergétique et …
… publics, régis par quatre principes majeurs (continuité, adaptabilité, égalité et neutralité), jouent un rôle … Numérique et de l’Intelligence artificielle. L'avis a été adopté avec 204 voix pour, 0 contre et 5 abstentions. … Le CESE a adopté son avis "Services publics, services au public et …
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