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… - Avis présenté par M. Pierre-Antoine Gailly, au nom de la … et solidaire. - Intervention des groupes et vote de l'avis. *** Bitcoin, monnaies locales complémentaires : le …

… financières et sociales de l’économie non déclarée. Avis intitulé "Conséquences économiques, financières et … travail dissimulé, a tendance à se développer. Le projet d'avis analyse les conséquences de ce phénomène, préjudiciable …

… En septembre 2012, dans son avis sur L’emploi des jeunes rapporté par Jean-Baptiste … travail est, à cet égard, une première avancée. Même si l’avis du CESE allait plus loin en préconisant le versement …

… Le gouvernement a soumis pour avis au conseil économique, social et environnemental le … nationale et internationale. Dans le droit fil de plusieurs avis rendus récemment, le CESE a souhaité rassembler ses …

… Avis Les inégalités territoriales : quelle politique … Tel est l'objet de la "feuille de route" proposée par cet avis. …

… monde durable. Saisi par le Premier ministre, le projet d'avis souligne la nécessité de développer autour des enjeux … d’EEDD lancée à l’occasion de l’élaboration de ce projet d'avis.   …

… Projet d'avis intitulé "Avant-Projet de loi d'orientation et de … de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son avis sur « Les inégalités à l'école » notamment la priorité …

… Le 12 juin dernier, le CESE votait l’avis « droits réels / droits formels, comment améliorer le … allocation. Enfin, le CESE préconisait également dans son avis un assouplissement des critères du RSA afin d’en …

… au seul niveau des acteurs territoriaux, le projet d'avis appelle au renouveau d’une politique nationale … l'objet de la "feuille de route" proposée par ce projet d'avis. …

… Dans ce contexte, le Premier ministre a demandé l’avis du CESE sur l’ouverture à la concurrence des transports … est politique et relève du gouvernement. Dans cet esprit, l’avis esquisse un chemin de réforme qui permette, via une …

… par Majid El-Jarroudi ( groupe des Non-inscrits ), l'avis a été adopté le 5 juin 2026. 📌 L’avis en trois points • Le CESE soutient le lancement du … à prendre le relais du programme actuel jusqu’en 2040. Un avis du CESE sur un périmètre limité Saisi en urgence par le …

… Martine Vignau, Vice-présidente du CESE et rapporteure de l'avis sur le financement de la perte d'autonomie , et le …

… de la crise actuelle de réexaminer ces choix. Le présent avis n'a pas pour objectif de choisir entre les filières … sur le long terme. Les quatorze préconisations de cet avis permettront, en s’appuyant sur les filières …

… En s’intéressant à l’ensemble de leurs financements, l’avis se centre sur l’aspect principal, le couple … le lien entre investissement, emploi et valeur ajoutée, l’avis préconise une nouvelle conception de l’investissement – …

… Présentation du projet d'avis intitulé "Les travailleurs détachés" par M. Jean … participera à nos débats ---  Présentation du projet d'avis intitulé "Le régime social des indépendants (RSI) par …

… de ce texte dont il approuve les objectifs, le projet d'avis rappelle que la France jouit d’une situation … industriels expérimentés de longue date. Pour le projet d'avis, le modèle énergétique proposé ouvre la voie d’un …

… internationale entre l’ensemble des Etats.  Après l’avis sur « Les négociations climatiques internationales à … » adopté en 2011, le CESE se propose avec ce projet d'avis de suite de formuler un certain nombre de propositions …

… une gouvernance ouverte et équitable " et d'un projet d'avis " Transitions vers une industrie économe en matières … ". Le lendemain sera également présenté un projet d'avis sur Les zones franches urbaines , qui dresse à la …

… Projet d'avis intitulé "La prévention des risques psychosociaux" … des initiatives déjà prises pour les combattre, le projet d'avis formule des recommandations visant à accroître l’effort …

… Election au bureau --- Projet d'avis intitulé "Performance et gouvernance de l'entreprise", … l’entreprise, ses salariés et ses actionnaires. Le projet d'avis envisage les conditions d’une meilleure association des …