Recherche

… transatlantique de commerce et d’investissement (PTCI), projet d’accord entre l’Union européenne (UE) et les … concernées.   Il convient de souligner que, vis-à-vis de ce projet d’accord, des divergences profondes existent au sein … Le CESE a rendu ses préconisations sur le projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …

… relations sociales, est un enjeu majeur affiché dans le projet de loi. Notre société doit répondre à cette mutation … généraux, règles de péréquation) ne saurait être éludée. Le projet de loi fondé sur le respect des droits fondamentaux … Le CESE s'exprime sur le projet de la loi relatif à l'adaptation de la société au …

… et préoccupations de nos concitoyens. La présentation du projet de loi vient aussi consacrer un autre aboutissement : … civile organisée dans le cadre de l’élaboration d’un projet de loi sur la fin de vie, le gouvernement avait saisi … Projet de loi sur la fin de vie : Thierry Beaudet, Président …

… « mission globale sur le commerce ». Le CESE rendra un projet d’avis en février 2021.    La saisine confiée par le … client vers plus d’individualisation et de proximité  ». Le projet d’avis du CESE analysera les effets de la … Le CESE saisi par le Gouvernement d’un projet d’avis sur les mutations du commerce de proximité …

…   Cet avant-projet de loi d’orientation et de programmation constitue … Le CESE estime que les grands objectifs de l'avant-projet de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son … Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la …

… leurs contrôles et d'améliorer l'adhésion des citoyens aux projets et programmes de l'Europe en renforçant leur … le cadre de l’élaboration des programmes et des appels à projets et mieux associer les citoyens à leurs déclinaisons … révision rétroactives pénalisant les bénéficiaires sur les projets engagés.   Contrôler et évaluer : trouver le bon …

… Consultée sur le projet de Programme national de réforme 2008-2010, notre … dans cette communication ses premières observations sur ce projet. Ces observations, transmises au gouvernement avant … du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010 …

… Le projet de schéma national des infrastructures de transport … C’est pour tenir compte de ces contributions qu’un nouveau projet de SNIT a été élaboré et qui a été transmis par le … Le CESE saisi pour rendre un avis sur le projet de schema national des infrastrucures de transport …

… Présentation du projet d'avis intitulé "Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et … Plénière : Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …

… Présentation du projet d'avis intitulé "Projet de loi d'orientation et de programmation relative à … Plénière : Projet de loi d'orientation et de programmation relative à …

… sociale reste délicate. C'est dans ce contexte que les projets de Stratégie nationale bas carbone (SNBC) pour … le 20 février 2019, dans son avis sur l'Article 1er du projet de loi relatif à l'énergie , à la demande du … : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE …

… (CESE) autour des « Enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et … sur l’estimation des bénéfices nets attendus de ce projet d’accord, la problématique de la convergence … différends entre investisseurs et Etats (RDIE). Dans son projet d’avis « Les enjeux de la négociation du partenariat …

… pour le commerce et l’investissement (PTCI), projet d’accord entre l’Union européenne (UE) et les … Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …

… pas pour réindustrialiser. On le fait pour répondre à un projet de société. …

… Le CESE prépare sa contribution au projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie …

… Présentation du projet d'avis « Le biomimétisme : s’inspirer de la nature …

… Présentation du projet d'avis "La bonne gestion des sols agricoles: un enjeu …

… Séance plénière de la présentation du projet d'avis sur les enjeux du G20 …

… PROJET DE DÉCRET RELATIF À LA COMPOSITION ET AU …