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… du CESE Délégation aux Droits des femmes et à l’égalité --- Adoption du projet de résolution « Intégration d’une …
… : « Le 80e anniversaire de la sécurité sociale » --- Adoption du projet d’avis « La participation du public aux …
… séance : Mme Bernadette GROISON ou M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Organisation de la conférence …
… 30 Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Face au changement climatique, …
… heures 30 Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet de résolution « Le travail en questions » …
Avis
28/11/2023
… et l’asile qui doit aboutir au printemps 2024 avec l’adoption de plusieurs nouveaux projets de règlements …
… Mardi 13 juin 2023 à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Quels moyens pour faire de la …
… Près de trois décennies après l’adoption des premiers textes réglementaires visant à assurer …
Avis
28/02/2018
… pour la croissance verte. En 2017, deux ans après son adoption et à l’aube d’une nouvelle législature, il sera …
Avis
16/06/2015
… et de partage de responsabilité, qui pourrait résulter de l’adoption d’autres lois, votées ou en cours de discussion …
… 14 heures 30 Secrétaire de séance : Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet d'avis « Inégalités de genre et santé des …
… de séance : M. Patrick LEVY WAITZ ou M. Alain BAZOT --- Adoption du projet d’avis « Nos modèles productifs face aux …
… Retour en images sur la plénière consacrée à l'adoption de l'avis "Quelles transitions énergétiques pour …
… séance : M. Philippe DA COSTA ou M. Patrick LEVY WAITZ --- Adoption du projet d’avis « Agir pour une information …
… Mercredi 13 septembre 2023 à 14 heures --- Adoption du projet d’avis « Le sens de la peine » Commission …
… Mardi 25 avril 2023 à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Travail et santé-environnement : …
… Mercredi 12 avril 2023 à 14 heures --- Adoption du projet d’avis « La prévention de la perte …
29/10/2015
… en même temps dans une entreprise. Plus d’un an après l’adoption de la loi relative à l’encadrement des stages, « ce …
… heures 30 Secrétaire de séance : Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet d’avis « La santé dans les Outre-mer » …
… à 14 heures Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT --- Adoption du projet d’avis transverse « Pour un modèle de …