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… l’horizon 2030. Philippe Jahshan avait porté à ce sujet en 2016 pour le CESE l'avis " La politique française de …
Conseiller.ère
… l'exposition "LA RÉNOVATION DU PALAIS D'IÉNA, 2014-2016" ci-dessous ou en cliquant ici Merci à nos partenaires …
… menacées par l'aseptisation des créations. 🔎 La Loi LCAP de 2016 Promulguée en 2016, la Loi relative à la liberté de la création, à …
09/05/2023
… présente un bilan de la loi Claeys-Leonetti du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des … soins palliatifs à la hauteur des ambitions de la loi de 2016 Le CESE préconise que toute maladie grave évolutive …
13/09/2016
… économique, social et environnemental le 13 septembre 2016 et adopté avec 167 votes pour, 2 contre et 14 …
Avis
07/09/2016
… Le Premier ministre a saisi le 27 juillet 2016 le CESE pour avis en urgence sur le projet de loi de …
Conseiller.ère
… du contrat de génération publié dans le rapport annuel 2016 de la Cour, la recherche d’explications à l’absence de … augmenté à un rythme particulièrement soutenu entre 2009 et 2016, se rapprochant de celui des 25-49 ans. En outre, les …
… se situe dans la continuité de l’avis qu’il a rendu en mai 2016 sur le développement de la culture du dialogue social … l’essentiel, reprise à l’article 30 de la loi du 8 août 2016. Réalisé dans le cadre d’un partenariat avec le …
… adressée par le Premier ministre au CESE, le 25 juillet 2016.   Ses 40 préconisations sont articulées autour de six … cet avis, le CESE de Nouvelle-Calédonie a ainsi produit fin 2016 une étude locale sur le sujet tandis qu’une mission du …
Avis
23/09/2020
… de protection de la biodiversité en 1976, la loi du 8 août 2016 pour « la reconquête de la biodiversité, de la nature …
26/07/2016
… remis au Premier Ministre avant la fin du mois de décembre 2016. …
10/05/2016
… du Conseil économique, social et environnemental le 10 mai 2016 et adopté à l’unanimité des 199 présents. …
Conseiller.ère
… de l'assemblée générale de l'ONU sur les drogues, prévue en 2016.       …
… rendez-vous internationaux sur la biodiversité de l’année 2016 et la France y participera du 4 au 17 décembre au …
Avis
24/06/2015
… de l'assemblée générale de l'ONU sur les drogues, prévue en 2016. …
11/01/2016
… Paris, le 11 janvier 2016 – Manuel Valls prendra la parole à l’occasion de la …