Recherche

… Sébastien MARIANI , conseiller, rapporteur de l’avis Quelles solutions pour des mobilités durables en zones … délégation aux Outre-mer, Helno EYRIEY , co-rapporteur de l’avis Cannabis : sortir du statu quo, vers une légalisation …

… Réunion, Martine Vignau ( Groupe UNSA ), rapporteure de l’avis sur le financement de la perte d’autonomie, et Angeline …   La volonté de la Commission, avec la rapporteure de l’avis et la Présidente est d’inclure dans le texte final des …

… démarche de travail innovante Pour nourrir son projet d'avis, le CESE a lancé mi-octobre 2022 une consultation en … d'une table ronde. Les préconisations du projet d'avis "Quelles solutions pour des mobilités durables et …

… contexte que la Première ministre a souhaité solliciter l'avis du CESE. Un avis du CESE pour éclairer le Gouvernement Afin d'anticiper …

… Boucherand  ( Groupe Environnement et nature ) le projet d'avis à l'assemblée et le soumet à son vote  l ors de la … du CESE a engagé en septembre 2022 un projet d’avis, visant à réfléchir aux conditions à mettre en place …

… travail de la commission.  La présentation du projet d'avis sera complétée d'une table ronde avec les rapporteurs … Groupe CGT ) présenteront les préconisations de ce projet d'avis et de rapport au nom de la c ommission Education, …

… son efficacité, la meilleure prise en compte de ses avis mais aussi sa plus grande inscription dans le processus … du pays, renforcera son rôle et la prise en compte de ses avis dans le processus institutionnel, tout en répondant aux …

…   Le mardi 26 novembre, le CESE présentera son projet d’avis dédié à l’accompagnement des détenus dans leur accès … le CESE vous propose, en amont de la présentation de son avis et avec le support de l’association Wake up Café, une …

… Cet engagement s’est concrétisé notamment dans l’avis qu’elle a co-rapporté sur les demandeur.euse.s d’asile … de réforme du Conseil.   En mars 2017, le CESE a adopté un avis « Combattre les violences faites aux femmes dans les …

… préconisations du CESE telles que formulées dans l’avis sur Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts … Antoine Dulin, Vice-Président du CESE et rapporteur de l’avis sur l’évitement fiscal, « La fiscalité est un pilier de …

… fixer comme objectif la reprise de nos préconisations et avis dans les projets et missions gouvernementales. La … faisabilité ou non d’un projet. C’est comme si en prenant l’avis du Cese, l’Etat prenait le pouls de notre société. » Il …

… des responsables politiques, des services et des agents. L’avis du CESE et le rapport qui l’accompagne ont pour but … des politiques publiques en France. Résultats du vote : l'avis est adopté à l'unanimité.  Le rapporteur,  Nasser …

… En novembre 2011, le CESE votait un avis intitulé « Les négociations climatiques internationales … Unies (COP 21) est l’occasion pour le CESE de rendre un avis de suite. Toutes les données scientifiques convergent …

… indispensables pour leur pleine utilisation. Le projet d'avis s'articulera autour des objectifs suivants : expliciter … exergue un certain nombre de préconisations.  Le projet d’avis sur cette question sera présenté par Alain OBADIA …

… Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour avis le projet de loi d’orientation et de programmation sur … de la marche vers une économie verte et inclusive. L'avis a été voté en séance plénière le 27 novembre ( 158 …

… dans le cadre de la préparation de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes  », certains conseillers ont … l’Outre-mer rédige une contribution qui serait annexée à l’avis. Cette dernière proposition a finalement rallié …

… souveraineté alimentaire et équilibre des territoires.  L’avis montre que des marges de manœuvre existent et que des … le report vers le ferroviaire et le fluvial.   Cet avis est rapporté par Christophe Grison, Président de la … commission Territoires, agriculture et alimentation.  Cet avis a été présenté lors de l’Assemblée plénière du 11 mars …

… s'appuyer sur de précédents travaux du CESE : RAEF 2014 , avis " Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale ", avis " L es mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts … ) et Benoît Garcia ( groupe CGT ) rapporteront ce projet d'avis avec analyse de controverses au nom de la commission …