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… visites de terrain en métropole et en Outre-mer.  Dans son avis, le CESE propose une identification claire des besoins … de droits à l’assurance vieillesse. Cet avis est rapporté par Martine Vignau (UNSA) au nom de la Commission … plénière du 26 mars 2024 à 14h. L’avis a été adopté avec 65 voix pour, 16 voix contre et 36 abstentions.    …

… professions dites "intellectuelles" sont les plus impactées avec une croissance plus rapide de cette demande (services … liées à cette technologie en mutation et disposer d'un avis éclairé sur les arguments en sa faveur ou défaveur. … sur ce nouvel acteur. Jean-Marie TRUFFAT ( UNSA ) est le rapporteur de cette étude qui fera l’objet d’une …

… social et environnemental (CESE) présente aujourd’hui son rapport et son avis « Tourisme et numérique ». Parmi ses préconisations … citoyen.ne.s pourront devenir des acteur.rice.s du tourisme avec la création de parcours imaginés et initiés par les …

… par Marie-Béatrice LEVAUX, Référente Francophonie du CESE, Rapporteure de l'avis "Le rôle de la France dans une francophonie dynamique", … et créatrice de l’observatoire des mots®   En partenariat avec Beur FM , TV5MONDE , Radio France , France Médias Monde …

… respectivement Présidente de la commission temporaire et Rapporteure de l’autosaisine du CESE à propos des pétitions … les « déserts médicaux ». Accueillis par Marie-Christine Cavecchi, Présidente du Conseil départemental du Val d’Oise, … temporaire « déserts médicaux » a été créée et rendra un avis le 13 décembre prochain.    Contact presse : Mélissa …

… En 2005, notre assemblée, dans un précédent avis « Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité … par an. Ce  manque à gagner, susceptible de s’aggraver avec le développement de plateformes numériques, est … de fiscalité entre TPE, PME et grands groupes. Selon un rapport du Sénat de 2012, moins de 5 % des entreprises de …

… des collectivités territoriales, qui demeure saine avec un endettement en général maîtrisé mais observe que, … le but de restaurer l’épargne brute des collectivités. L'avis est voté. Résultats : 115 votes pour, 11 contre, 34 abstentions pour 160 votants. Le rapporteur du projet d'avis, Didier Ridoret est entrepreneur …

… (CESE) a adopté ce jour en séance plénière un avis visant à proposer des solutions aux défis sociaux, … des acteurs du logement et de la société civile. Adopté avec 123 voix pour, l’avis formule une série de … (groupe Environnement et Nature), conseillère de Paris rapporteure de la mission « Paris à 50° », au nom de la …

… L’avis « Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de … » a été adopté en séance plénière le 23 septembre 2025 avec 97 voix pour, 2 contre et 33 abstentions. Découvrir … Découvrir l'avis   Découvrir l'essentiel de l'avis Les rapporteures de l'avis Marie-Josée Balducchi est membre du …

… du CESE explore plusieurs pistes : L'action publique : avec notamment l'évaluation croisée des politiques publiques … planétaires dans les décisions publiques et privées " rapporté par Caroline Donge ( groupe Environnement et Nature … planétaires sera précédé par la présentation d'un projet d'avis consacré aux tests génétiques , à partir de 9h30. …

… Les rapports successifs du GIEC et les évènements climatiques … minérales des océans. Deuxième espace maritime mondial, avec plus de 17 mille de kilomètres de côtes, la France … acteurs concernés les moyens de cette ambition.  Par cet avis, le CESE formule un ensemble de préconisation destinées …

… des dispositions de cet avant-projet et fait valoir son avis. Le CESE considère que cet avant-projet de loi … Les ressources de l’AFITF doivent être mises en adéquation avec les objectifs.   La réglementation sociale doit être … de transports qui assurent les mêmes services.   Cet avis, rapporté par Bruno DUCHEMIN (Groupe CFDT), pour la section …

… des temps d'échanges  🔹  Témoignages de :  - Jonas Ruskus rapporteur spécial du comité des droits des personnes … Prado, ancienne conseillère du CESE, rapporteure de l’avis de 2014 " Mieux accompagner et inclure les personnes en … handicap : décryptage politique de ces 20 dernières années" avec :  - Message vidéo de Marie-Anne Montchamp, ancienne …

… L'avis du CESE « Lutter contre la précarité professionnelle … l'essentiel de l'avis Travailler ne devrait jamais rimer avec précarité            Le CESE propose de faire de … collectifs aux travailleurs de plateformes       Les Rapporteurs Jean-Marc Boivin (groupe des Associations ) …

… Les auto saisines ont plus que jamais du sens pour rompre avec les décrochages démocratiques que nous connaissons. … écho pour toutes les personnes ici présentes au rapport sur l’état de la France que nous devons … énergétique me conduit pareillement à vous renvoyer à un avis du CESE que je n’hésite pas à qualifier d’emblématique …

… L'avis « Comment favoriser une gestion durable de l’eau … en France face aux changements climatiques ? » a été rapporté par Serge Le Quéau ( Groupe Alternatives sociales … plénière du 11 avril à 14h30. L’avis a été adopté avec 98 voix pour. Une situation mondiale alarmante L'ONU a …

… le 20 mai au CESE. Ils et elles débattront et échangeront avec les rapporteures Catherine Lion ( groupe Agriculture ) et … d'expérience et idées dans le cadre de la construction de l'avis du CESE, qui sera remis au Gouvernement et au …

… à Madrid à l’invitation du CES d’Espagne pour participer avec différents CES nationaux de l’UE à la Rencontre … français a saisi le CESE, qui rendra un projet d’avis le 14 décembre (« La construction d’une Europe dotée d’un socle des droits sociaux », rapporté par Emelyn Weber et Etienne Caniard). « Il est …

… d’activités comme le bâtiment depuis plusieurs années.   Le rapporteur du CESE a  par ailleurs rappelé la recommandation formulée dans l’avis de conditionner le droit d’une  entreprise à détacher … possible renouveau du projet européen, lequel doit renouer avec un  objectif d’harmonisation des niveaux de vie et de …

… nature pour innover durablement. Présentation du projet d'avis de Mme Patricia Ricard au nom de la section de l'environnement, présidée par Mme Anne-Marie Ducroux.   Avec les interventions de Gilles Boeuf, conseiller … la mise en réseau et la diffusion du biomimétisme.   La rapporteure, Patricia Ricard, est présidente de l'Institut …