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… Section de l'économie et des finances du CESE du projet d'avis : "Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts …
… sociales et de la santé du CESE dans le cadre de son avis de suite :"Droits formels/droits réels : améliorer le …
… de la démocratie française" --- Présentation et vote de l'avis intitulé "L'agriculture familiale" par Mme Martine …
… à l'Assemblée Nationale Présentation du projet d'avis intitulé "L'Union européenne à la croisée des chemins" …
Avis
09/09/2014
… et ses effets s’avèrent difficiles à mesurer. Le projet d'avis formule un ensemble de préconisations qui visent à la …
… cadre de l'élaboration de son avis intitulé : "L'éducation à l'environnement et …
… blanc de l'AFPA. Les échanges se nourriront également de l'avis du CESE sur la formation professionnelle qui sera voté …
… A L’AUNE DE LA CONFERENCE DE DURBAN Projet d’avis présenté par Mme Céline Mesquida , au nom de la section …
Avis
25/02/2004
… très diverses dont elles sont atteintes. Dans cet avis le Conseil économique et social explore les voies et …
Avis
22/01/2003
… c'est à une approche dépassionnée du sujet qu'invite cet avis. Pour le Conseil économique et social, notre pays doit …
Avis
17/05/2006
… au contraire à un déclin de la présence française. Dans cet avis, le Conseil économique et social milite pour une …
Avis
29/11/2006
… social à l'ensemble de la société civile complètent cet avis. …
Avis
28/02/2007
… ; un appareil commercial qui évolue en permanence. L'avis analyse ces mutations et formule des propositions …
Avis
09/10/2007
… du débat public, notre assemblée s'est efforcée dans ses avis de proposer des réponses aux défis d'un développement …
Avis
09/04/2008
… à son projet. Pour une Europe plus proche des citoyens, l'avis place au coeur de ses préconisations les décideurs …
Avis
09/04/2008
… primaire, ni dans le droit dérivé de l'Union européenne. L'avis du Conseil économique et social propose, à l'occasion …
Avis
27/01/2009
… et les moyens mis à son service par les pouvoirs publics, l'avis propose, dans un contexte budgétaire contraint, …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
… (titre provisoire) Retour sur les suites données à l’avis intitulé : « Se donner un nouveau cap. Rapport annuel …
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