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… production de logements respectueux de l’environnement. Ce projet d’avis s’articulera autour de plusieurs grandes … La valorisation des initiatives citoyennes et des projets portés par des collectifs locaux. …

… décennale pour le renforcement des soins palliatifs et le projet de loi sur la fin de vie ont été présentés en Conseil … participative. La Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de …

… sur la pollution plastique au printemps 2023, le projet d'avis du CESE portera la voix de la société civile. … à la crise planétaire de la pollution plastique ? Le projet d'avis du CESE, qui s'appuie sur un état des lieux …

… les candidats à l’élection présidentielle à exposer leurs projets et propositions sur la question démocratique. Parmi …

… de la France et placer la biodiversité au cœur d’un projet collectif et fédérateur Le CESE appelle à traiter les … et l’objectif de Zéro perte Nette de biodiversité dans tout Projet Plan et Programme, public ou privé par plus de …

… les citoyens et toutes les citoyennes ne sont pas égaux. Le projet de rapport annuel sur l’état de la France 2021 a pour …

… les citoyennes et citoyens dans la co-construction de son projet d'avis intitulé " Générations nouvelles : quelles … a été créée pour travailler spécialement sur ce sujet. Le projet d'avis du CESE sera rapporté par Danielle Dubrac et …

… les travaux du CESE dans le cadre de l’élaboration du projet d’avis « Les jeunes et l’avenir du travail », … à la consultation 27 mars 2019 : présentation et vote du projet d’avis en plénière   Contact presse :  Juliette Prost …

… à laquelle sont confrontés ceux qui veulent développer des projets, des retards dans la gestion et le versement des … réussi du secteur aquacole, dans le cadre de véritables projets de territoires, créateurs d’emplois de qualité, tout …

… d’« équipes citoyennes » pour mailler le territoire. Le projet de rapport du CESE visera à mieux appréhender la … fois sous l’angle de la santé et de la cohésion sociale. Le projet d'avis tracera les grands principes d’une politique …

… le 5 février 2013, d’une pétition citoyenne relative au « projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de … seul le Premier ministre peut saisir notre assemblée sur un projet de loi. Le Bureau du Conseil s’est toutefois …

… raison de reports successifs de leur entrée en vigueur. Le projet d’avis, qui sera soumis à l’assemblée plénière du … sociale et écologique qui marque notre société, un projet de développement durable, fondé sur une économie …

… été consacré à l'examen, en seconde lecture et au vote, du projet d’étude intitulé « Pour un renforcement de la … métropole. En conséquence, ils ont amendé plusieurs fois le projet d’étude pour qu’il prenne davantage en compte cette …

… ou d'un Vice-président du Bureau du CESE Adoption du projet d’avis « L’évaluation des politiques publiques …

… durable des territoires (10 minutes) --- Présentation du projet d'avis intitulé "L'affichage environnemental, levier …

… à l'évaluation des politiques publiques   Présentation du projet d'avis intitulé "Industrie : un moteur de croissance …

… pour la Section de l'économie et des finances du CESE du projet d'avis : "Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs …

… saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …

… saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …

… ampleur et ses effets s’avèrent difficiles à mesurer. Le projet d'avis formule un ensemble de préconisations qui …