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… et de la santé, a été désignée comme rapporteure du projet d'avis. …

… du gouvernement, les observations de notre assemblée sur le projet de rapport de suivi 2009 du programme national de …

… a proposé des mesures de simplification qui ont inspiré les projets de loi adoptés par le Gouvernement. Une telle …

… a saisi le Conseil économique, social et environnemental du projet de Stratégie nationale de développement durable …

… FOURTUNE ( Groupe Environnement et Nature ) rapportera ce projet d'avis au nom de la délégation aux droits des Femmes … Travail et emploi du CESE seront également sollicitées. Le projet d'avis sera présenté en assemblée plénière le 10 …

… artificielle •    Nathan Miguens, responsable data du projet « France.Sport » (ANS, INSEP, Ministère des Sports) 🔹 … Pro Île-de France •    Vincent Mandinaud : chef de projet à l'Agence nationale pour l'amélioration des …

… pollution et l’invasion d’espèces comme les sargasses. Un projet d’avis du CESE pour orienter les politiques publiques … Les enjeux de la montée des eaux y seront alors abordés. Ce projet d’avis de la délégation aux Outre-mer vise à réponse …

… publics de recherche et de développement sur les projets de  d’IA « frugales » (« Green IA ») et sur les IA à … la construction des centres de données.   Dès l’origine des projets, le CESE préconise l’usage du système européen de …

… production de logements respectueux de l’environnement. Ce projet d’avis s’articulera autour de plusieurs grandes … La valorisation des initiatives citoyennes et des projets portés par des collectifs locaux. …

… décennale pour le renforcement des soins palliatifs et le projet de loi sur la fin de vie ont été présentés en Conseil … participative. La Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de …

… sur la pollution plastique au printemps 2023, le projet d'avis du CESE portera la voix de la société civile. … à la crise planétaire de la pollution plastique ? Le projet d'avis du CESE, qui s'appuie sur un état des lieux …

… les candidats à l’élection présidentielle à exposer leurs projets et propositions sur la question démocratique. Parmi …

… de la France et placer la biodiversité au cœur d’un projet collectif et fédérateur Le CESE appelle à traiter les … et l’objectif de Zéro perte Nette de biodiversité dans tout Projet Plan et Programme, public ou privé par plus de …

… les citoyens et toutes les citoyennes ne sont pas égaux. Le projet de rapport annuel sur l’état de la France 2021 a pour …

… les citoyennes et citoyens dans la co-construction de son projet d'avis intitulé " Générations nouvelles : quelles … a été créée pour travailler spécialement sur ce sujet. Le projet d'avis du CESE sera rapporté par Danielle Dubrac et …

… les travaux du CESE dans le cadre de l’élaboration du projet d’avis « Les jeunes et l’avenir du travail », … à la consultation 27 mars 2019 : présentation et vote du projet d’avis en plénière   Contact presse :  Juliette Prost …

… à laquelle sont confrontés ceux qui veulent développer des projets, des retards dans la gestion et le versement des … réussi du secteur aquacole, dans le cadre de véritables projets de territoires, créateurs d’emplois de qualité, tout …

… d’« équipes citoyennes » pour mailler le territoire. Le projet de rapport du CESE visera à mieux appréhender la … fois sous l’angle de la santé et de la cohésion sociale. Le projet d'avis tracera les grands principes d’une politique …

… le 5 février 2013, d’une pétition citoyenne relative au « projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de … seul le Premier ministre peut saisir notre assemblée sur un projet de loi. Le Bureau du Conseil s’est toutefois …

… raison de reports successifs de leur entrée en vigueur. Le projet d’avis, qui sera soumis à l’assemblée plénière du … sociale et écologique qui marque notre société, un projet de développement durable, fondé sur une économie …