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Questions à Marc WOLF (DGI) - Evitement fiscal
… pour la Section de l'économie et des finances du CESE du projet d'avis : "Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs …
Plénière : Expérimentation "territoires zéro chômage de longue durée" : conditions de réussite & Les filières lin et chanvre au coeur des enjeux des matériaux biosourcés émergents
… présidée par Mme Françoise GENG --- Présentation du projet d'avis intitulé "Les filières lin et chanvre au cœur …
Audition de Jeunes et représentants de l'UNML
… de Zone d'expression prioritaire ( ZEP ), auteurs du projet " Arrêtez de nous mettre dans des cases ", entendus …
Plénière : Les territoires face aux catastrophes naturelles : quels outils pour prévenir les risques ? & Migrations internationales : un enjeu planétaire
… présidée par M. Jean-Paul BAILLY --- Présentation du projet d'avis intitulé " Migrations internationales : un …
Plénière : La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
… Présentation du projet d'avis intitulé "La bonne gestion des sols agricoles …
Revoir la séance du 14 octobre 2014 : La protection maternelle et infantile
… Séance plénière du 14 octobre 2014 : Présentation du projet d'avis intitulé "La protection maternelle et …
Plénière : La protection maternelle et infantile
… Election d'un membre du Bureau --- Présentation du projet d'avis intitulé "La protection maternelle et …
Plénière : Mieux accompagner et inclure les personnes en situation de handicap : un défi, une nécessité
… Présentation du projet d'avis intitulé "Mieux accompagner et inclure les …
Plénière : L'éducation à l'environnement
… présidée par Mme Françoise GENG --- Présentation du projet d'avis intitulé "L'éducation à l'environnement" par …
Le CESE se mobilise sur l'autisme, grande cause nationale 2012
13/01/2012
… et de la santé, a été désignée comme rapporteure du projet d'avis. …
Avis
Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du programme national de réforme français 2008-2010
22/09/2009
… du gouvernement, les observations de notre assemblée sur le projet de rapport de suivi 2009 du programme national de …
Avis
Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales
04/11/2009
… a proposé des mesures de simplification qui ont inspiré les projets de loi adoptés par le Gouvernement. Une telle …
Avis
La stratégie nationale de développement durable 2009-2013
27/01/2010
… a saisi le Conseil économique, social et environnemental du projet de Stratégie nationale de développement durable …
Assemblée plénière : "L’évaluation des politiques publiques environnementales : un pilier démocratique à consolider"
… ou d'un Vice-président du Bureau du CESE Adoption du projet d’avis « L’évaluation des politiques publiques …
Plénière : L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire
… durable des territoires (10 minutes) --- Présentation du projet d'avis intitulé "L'affichage environnemental, levier …
Plénière : Commande publique responsable : un levier insuffisamment exploité & Industrie : un moteur de croissance et d'avenir
… à l'évaluation des politiques publiques   Présentation du projet d'avis intitulé "Industrie : un moteur de croissance …
3 Questions à Pierre-Alain MUET (Député) - Evitement fiscal
… pour la Section de l'économie et des finances du CESE du projet d'avis : "Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs …
3 questions à Matthias FEKL, Secrétaire d'état chargé du Commerce extérieur
… saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …
Audition de Matthias FEKL, Secrétaire d'état chargé du Commerce extérieur
… saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …
Avis
La saisonnalité dans les filières agricoles, halieutiques et agroalimentaires : une réalité méconnue aux enjeux pourtant importants
09/09/2014
… ampleur et ses effets s’avèrent difficiles à mesurer. Le projet d'avis formule un ensemble de préconisations qui …