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… Saisi par le gouvernement, le CESE s'est prononcé sur l'économie sociale …
… aussi participé à cette consultation publique lancée par le Gouvernement sur les textes programmatiques pour les … énergétique de la France et les travaux préparatoires du Gouvernement » (janvier 2024) « Mobiliser les acteurs de … Le CESE contribue à la consultation publique du Gouvernement sur la SNBC, la PPE et le PNACC …
… Saisi par le gouvernement, le CESE étudie la tarification sociale de l'eau …
… Le CESE saisi par le gouvernement sur l'accueil de la petite enfance …
… Le Gouvernement a consulté le CESE sur le PNR 2012-2015 de la …
06/05/2020
… depuis le 17 mars, et le seront demain ». Il a invité le Gouvernement à associer et favoriser la participation de la … sont à leur tour exprimés pour la première fois devant le Gouvernement sur le plan de déconfinement . [ voir en pièce … les travaux du CESE : résolution spéciale à destination du Gouvernement, hôpital, ascenseur social et chômage de longue …
24/05/2022
… santé environnement pour définir et mener la stratégie du Gouvernement. Le CESE propose de remettre à l’ordre du jour … Le CESE appelle le nouveau Gouvernement à faire de la santé-environnement une priorité …
06/05/2020
… depuis le 17 mars, et le seront demain ». Il a invité le Gouvernement à associer et favoriser la participation de la … sont à leur tour exprimés pour la première fois devant le Gouvernement sur le plan de déconfinement . [ voir en pièce … les travaux du CESE : résolution spéciale à destination du Gouvernement, hôpital, ascenseur social et chômage de longue …
… depuis le 17 mars, et le seront demain ». Il a invité le Gouvernement à associer et favoriser la participation de la … sont à leur tour exprimés pour la première fois devant le Gouvernement sur le plan de déconfinement . [ voir en pièce … présenter prochainement une résolution à destination du Gouvernement, produit d’une réflexion de toutes les …
… et participation démocratique des jeunes (saisine gouvernementale) …
04/12/2024
… A la suite de la censure du gouvernement de Michel Barnier et prenant acte des … Chute du gouvernement : le CESE appelle les partis politiques à faire …
… A la suite de la censure du gouvernement de Michel Barnier et prenant acte des … Chute du gouvernement : le CESE appelle les partis politiques à faire …
29/11/2017
… CONTRATS DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE : LE CESE PRÉSENTE AU GOUVERNEMENT SES PRÉCONISATIONS …
10/03/1993
… LES GRANDES ORIENTATIONS DU GOUVERNEMENT POUR LE XIÈ PLAN (1993-1997) …
… afin que celles ci puissent s'intégrer au projet du gouvernement, qui lancera début 2018 les premiers contrats … Transition écologique et solidaire à l'échelon local : le Gouvernement saisit le CESE …
… réels. L’aménagement législatif souhaité en 2014 par le Gouvernement dans le champ de l’économie sociale et … de ces nouvelles monnaies. Au niveau national, le gouvernement a d’ores et déjà placé la lutte contre les … une priorité, comme le souligne le Secrétariat Général du Gouvernement : « Les réflexions du CESE trouveront …
… Le Gouvernement reprend également certaines recommandations de … de jeunesse. Le Conseil salue ainsi la mise en place par le Gouvernement de véritables outils politique de jeunesse … rapporteur des avis du CESE concernés par les annonces du Gouvernement, ajoute : « Nous porterons une attention …
… Commission temporaire publie sa première recommandation au Gouvernement …
… Pacte par la réalisation d'un avis destiné à éclairer le gouvernement sur plusieurs points cruciaux : besoins du … Le CESE saisi par le Gouvernement sur le Pacte agricole …
… le mardi 11 juin à 9h30 une première séance de questions au gouvernement sur l’Europe . M. Jean Noël Barrot , Ministre … Questions de la Société Civile au Gouvernement sur l’Europe …