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11/05/2016
… « Les circuits de distribution des produits alimentaires » rapporté par Albert Ritzenthaler (Groupe CFDT) au nom de la …
02/05/2016
… « Les circuits de distribution des produits alimentaires » rapporté par Albert Ritzenthaler (Groupe CFDT) au nom de la …
Conseiller.ère
14/10/2015
… territoires. L’avis a été présenté le 14 octobre par son rapporteur Rémy-Louis Budoc (Groupe de l’Outre-mer), en …
22/09/2015
… travailleurs. Dans son avis « Les travailleurs détachés », rapporté par MM. Jean GROSSET (Groupe UNSA) et Bernard …
23/06/2015
… à l’architecture et au patrimoine, le CESE a adopté l’avis rapporté par Mme Claire Gibault et M. Claude Michel, avec …
26/05/2015
… la transition écologique" a été présenté le 26 mai par ses rapporteurs Mme Marie-Béatrice Levaux (Groupe des …
20/10/2014
… nouveau paquet climat énergie ambitieux. Cette résolution rapportée par Céline Mesquida et Bernard Guirkinger au nom …
Le CESE a voté son avis "Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français"
09/07/2014
… participation des citoyens aux projets locaux… Cet avis, rapporté au nom des sections de l’environnement et des …
12/11/2013
… sur les lieux de travail. Cet avis présenté par ses rapporteures Edith Arnoult-Brill (Groupe des Associations) …
10/07/2013
… L’avis « La transition énergétique dans les transports » rapporté par Bruno Duchemin (Groupe CFDT) et Sébastien …
… présenté par MM. Patrick LENANCKER et Jean-Marc ROIRANT, rapporteurs au nom de la commission temporaire présidée par …
Conseiller.ère
… des aidants. Résoudre les dilemmes de santé publique Le rapport souligne que le système de santé doit répondre à des … environnementales et sociétales qui interrogent notre rapport à la santé, au vivant et à la solidarité. Des sujets …
11/03/2026
… d’infrastructures de recharge ciblé et planifié par rapport aux limites de disponibilité de ces biocarburants, … le report vers le ferroviaire et le fluvial. Cet avis est rapporté par Christophe Grison, Président de la coopérative …
… les institutions et le personnel politique mais aussi le rapport à la démocratie, à ses principes et à son … er Françaises au politique : " On a une transformation du rapport au politique, dans un pays comme la France, bâti sur …
… Selon un rapport de l’Onu publié en janvier, les limites des … définir des efforts qui soient justes et équitables par rapport aux différents besoins. Cela fait appel à la …
… - Présentation du projet d’avis par les co-rapporteurs Alain André et Didier Gardinal " La France … parmi les plus importants et les plus denses au monde. Par rapport aux autres pays européens, notre réseau ferroviaire …
14/10/2025
… et proposer des solutions – leurs solutions. De leur rapport final, une grande partie de leurs propositions a été … 2022 » et « Cannabis » du CESE. Il est par ailleurs le co-rapporteur d’un autre avis du CESE « Cannabis : sortir du …
… critiques pour l'IA est sans doute encore modeste par rapport à la consommation totale. Toutefois, le … et opportunités pour l'environnement le 24 septembre 2024. Rapporté par Fabienne Tatot ( CGT ) et Gilles …
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