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… et de l’alimentation prépare un projet d’avis, qui sera rapporté par Dominique MARMIER et Jean-Louis JOSEPH . La fin …
Personnalité Associée
25/01/2017
… Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants » co-rapporté par Catherine Pajares y Sanchez (Groupe CFDT) et …
17/01/2017
… la fonction publique et des principes qui la régissent » co-rapporté par Nicole Verdier Naves (Groupe des personnalités …
05/01/2017
… « La place des jeunes dans les territoires ruraux » co-rapporté par Danielle Even (Groupe de l’agriculture) au nom …
05/12/2016
… d’une Europe dotée d’un socle de droits sociaux » est co-rapporté par Emelyn Weber (Groupe des Organisations …
20/10/2016
… du groupe Environnement et nature) ont été désignés rapporteurs de l’avis sur les évolutions de la fonction …
… réelle dans les Outre-mer" par M. Christian VERNAUDON, rapporteur au nom de la section de l'aménagement durable des …
11/05/2016
… « Les circuits de distribution des produits alimentaires » rapporté par Albert Ritzenthaler (Groupe CFDT) au nom de la …
02/05/2016
… « Les circuits de distribution des produits alimentaires » rapporté par Albert Ritzenthaler (Groupe CFDT) au nom de la …
Conseiller.ère
14/10/2015
… territoires. L’avis a été présenté le 14 octobre par son rapporteur Rémy-Louis Budoc (Groupe de l’Outre-mer), en …
22/09/2015
… travailleurs. Dans son avis « Les travailleurs détachés », rapporté par MM. Jean GROSSET (Groupe UNSA) et Bernard …
23/06/2015
… à l’architecture et au patrimoine, le CESE a adopté l’avis rapporté par Mme Claire Gibault et M. Claude Michel, avec …
26/05/2015
… la transition écologique" a été présenté le 26 mai par ses rapporteurs Mme Marie-Béatrice Levaux (Groupe des …
20/10/2014
… nouveau paquet climat énergie ambitieux. Cette résolution rapportée par Céline Mesquida et Bernard Guirkinger au nom …
Le CESE a voté son avis "Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français"
09/07/2014
… participation des citoyens aux projets locaux… Cet avis, rapporté au nom des sections de l’environnement et des …
12/11/2013
… sur les lieux de travail. Cet avis présenté par ses rapporteures Edith Arnoult-Brill (Groupe des Associations) …
10/07/2013
… L’avis « La transition énergétique dans les transports » rapporté par Bruno Duchemin (Groupe CFDT) et Sébastien …
… présenté par MM. Patrick LENANCKER et Jean-Marc ROIRANT, rapporteurs au nom de la commission temporaire présidée par …