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12/06/2012
… sociales et de la santé, souhaite apporter son expertise. L’avis de la section des affaires sociales et de la santé, « … : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes », rapporté par Antoine Dulin (groupe des organisations … de la jeunesse), a été voté ce jour en séance plénière avec 205 votants, 65 abstentions et 120 pour et 20 contre. …
… Des pressions croissantes sur la mer et les littoraux Les rapports successifs du GIEC et les évènements climatiques … minérales des océans. Deuxième espace maritime mondial, avec plus de 17 mille de kilomètres de côtes, la France … pour atteindre le bon état écologique Par cet avis, le CESE formule un ensemble de préconisation destinées …
27/11/2013
… L’avis « L’éducation à l’environnement et au développement … tout au long de la vie, pour une transition écologique » rapporté par Allain Bougrain Dubourg (Groupe environnement … ainsi une des préconisations de l’avis. Le CESE accueille avec une grande satisfaction ces annonces du ministre mais …
14/12/2016
… encourager la convergence sociale et fiscale en Europe. L'avis « La construction d’une Europe dotée d’un socle de droits sociaux » est co-rapporté par Emelyn Weber (Groupe des Organisations … international, chargé des Affaires européennes et adopté avec 166 votes pour et 1 abstention. …
… L'avis "Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ?" a été adopté avec 119 voix pour, 1 contre et 1 abstention. Téléchargez … Le Pacte Vert européen : bilan et perspectives Les rapporteurs l'ont animée avec les interventions de : Camille …
… ) et Pascal Férey ( Groupe Agriculture ) ont présenté l'avis au nom de la commission de l’environnement présidée … ( Groupe Environnement et Nature ). L'avis a été adopté avec 112 voix pour et 5 abstention. Télécharger l'avis … et industriels, sur la sobriété qui s’impose dans notre rapport à la matière organique et en particulier à la …
14/04/2015
… apparaît urgente. Grâce à des préconisations concrètes, l’avis sur la « révolution numérique et évolutions des … à la mobilité. L’avis a été présenté le 14 avril par ses rapporteurs MM. Bruno Duchemin et Olivier Marembaud, en … du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 157 votes pour, 0 contre et 3 abstentions. …
24/03/2015
… industriels concernés par ce nouveau mode de production. L’avis sur « Les innovations technologiques et performance … en septembre. Cet avis a été présenté le 24 mars par sa rapporteure Mme Renée Ingelaere (Vice-présidente de la CCI … du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 168 votes pour, 0 contre et 2 abstentions. …
09/01/2013
… et à l’évolution de la demande en énergie. Dans son avis voté le 9 janvier, le CESE met ainsi au service des … de la protection de la nature et de l’environnement), est rapporté par Catherine Tissot-Colle (groupe des entreprises) … qualifiées). Il a été adopté ce jour en séance plénière avec 167 votants : 157 votes pour, 3 contre, 7 abstentions. …
23/10/2012
… des difficultés structurelles qui ne disparaîtront pas avec la crise financière qu’il faut désormais penser. L’avis de la section des activités économiques du CESE, « la … : comment relever le défi d’une transition réussie ? », rapporté par Patrick Bailly (groupe des entreprises), a été …
… Conseil économique, social et environnemental a présenté l'avis « Entre transmettre et s’installer, l’avenir de l’agriculture ! » le 9 juin . Un avis rapporté par Bertrand Coly , au nom de la Section de … présidée par Etienne Gangneron . L'avis a été adopté avec 120 voix pour et 3 abstentions. Il n'y a eu aucune …
10/11/2015
… issus du végétal. Emergent ainsi des objets conçus avec du maïs, de la pomme de terre, ou intégrant de la fibre de lin et de chanvre. L’avis du CESE « Les filières lin et chanvre au cœur des … construction. L’avis a été présenté le 10 novembre par sa rapporteure Mme Catherine Chabaud (Groupe des personnalités …
15/09/2016
… aussi préoccupant que le dérèglement climatique. Par son avis « La contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique » rapporté par M. Allain Bougrain Dubourg (Groupe … chargée de la Biodiversité, le 14 septembre 2016 et adopté avec 166 votes pour 9 contre et 5 abstentions. …
13/05/2015
… les préconisations du CESE s’attachent à répondre. L’avis « la bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société », a été présenté le 13 mai par ses rapporteures Mmes Agnès Courtoux (groupe CFTC) et Cécile … et de la Forêt, M. Stéphane le Foll et adopté avec 158 votes pour, 0 contre et 1 abstention. Le CESE se …
… économique, social et environnemental (CESE) a adopté son avis «Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? » rapporté par Jean-François Naton , au nom de la Commission … des Assises du Travail . Il a été adopté à l'unanimité avec 125 voix pour. Télécharger l'avis Télécharger la fiche …
29/04/2013
… Cet avis de la section de l’agriculture, de la pêche et de … présidée par Joseph Giroud (groupe de l’agriculture), est rapporté par Florence Denier-Pasquier (groupe environnement et nature). Il a été voté avec 103 voix pour, 46 abstentions, et 24 contre. … Le CESE vote son avis sur "la gestion et l’usage de l’eau en agriculture" …
… L'avis « Entre transmettre et s’installer, l’avenir de … » a été présenté le mardi 9 juin 2020 par Bertrand Coly , rapporteur au nom de la Section de l'Agriculture, de la … par un pictogramme dans l'avis. L'avis a été adopté avec 120 voix pour, 3 abstentions. Il n'y a aucune voix …
27/10/2020
… social et environnemental (CESE) a adopté ce jour son avis intitulé « Favoriser l’engagement civique et la … sur la méthodologie développée par l’ADEME. Cet avis, rapporté par Thierry CADART (Groupe CFDT), au nom de la … et environnemental du 27 octobre 2020. L’avis a été adopté avec 121 voix pour, 21voix contre et 11 abstentions. Contact …
24/06/2014
… pour les utilisateurs ou les consommateurs. Dans son avis « Conséquences économiques, financières et sociales de l’économie non déclarée », rapporté par Bernard Farriol (Groupe UNAF) au nom de la … le 24 juin. Il a ensuite été voté en Assemblée plénière avec 145 votes pour et 13 abstentions. …
… ce jour à 111 voix pour, 15 voix contre et 7 abstentions l'avis "Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?" rapporté par Cécile Claveirole ( Groupe Environnement et … de gouvernance territoriale, élaborés en concertation avec les habitants et les acteurs économiques et sociaux du …
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