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26/05/2016
… (TAFTA), qui a fait l’objet d’un avis du CESE français rapporté par Christophe Quarez, également membre du Comité …
10/11/2015
… durée » : conditions de réussite, sera présenté par son rapporteur par M. Patrick Lenancker (Groupe de la …
… de l'éducation, de la culture et de la communication et les rapporteurs : Claire Gibault, Claude Michel et avec le …
… la commission des Affaires sociales du Sénat a consacré un rapport d'information au R.S.I en juin 2014, afin de faire …
12/11/2014
… dans l’ensemble des territoires. Dans un avis rapporté par Christine Dupuis (Secrétaire nationale de …
… Les deux sections ont élu ensuite, les 11 et 12 juin, leurs rapporteurs respectifs : Jean Jouzel , au nom de la section …
11/02/2014
… en œuvre d’une stratégie d’investissement social en France. Rapportée par Bruno Palier (Personnalité Associée, Directeur …
27/11/2013
… tout au long de la vie, pour une transition écologique » rapporté par Allain Bougrain Dubourg (Groupe environnement …
11/09/2013
… une approche écosystémique et concertée que préconisent les rapporteurs de l’avis du Conseil Economique Social et …
… des années, imposés modifiant, sur l’échiquier mondial, les rapports de force. Alors que se multiplient les crises qui …
… son histoire dans la Vème République. Dans son avis, le rapporteur privilégie un traitement équilibré, dépassionné …
… peuvent voter sur les projets d’étude et même en être rapporteurs. Elles ne votent pas sur les projets d’avis, …
… En quoi votre rapport rejoint-il ou diffère-t-il de celui du CESE sur la …
… publique nationale vis-à-vis de l’UE et les attentes par rapport à la nouvelle gouvernance européenne (Parlement et Commission). [2] Tout en soutenant le rapport sur la consultation susmentionnée et en … des CES sur la stratégie Europe 2020, mais estiment qu'un rapport final sur ce point relève de la seule responsabilité …
… au service de l’intérêt général », ou encore le rapport annuel sur l’état de la France « Sortir de la crise …
… renouvellement des instances, ainsi que sur les projets de rapport d’activité et financier pour l’année 2024. Benoît …
… » Commission Affaires européennes et internationales Rapporteurs : MM. Lucien CHABASON et Didier KLING …
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