Recherche
Effectuer une recherche
… du Bureau du CESE sur la transition écologique --- Adoption du projet d’avis « Quelles transitions énergétiques pour les …
23/02/2016
… stratégiques de son action pour la mandature 2015-2020. L’adoption de ces orientations sans aucune opposition et à une … sociales et de la santé présentera le 26 avril prochain un projet d'avis portant sur : « L'impact du chômage sur les …
… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Mieux connecter les Outre-mer » Délégation …
… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Mieux connecter les Outre-mer » Délégation …
13/03/2024
… des représentants de la société civile. Dans ce projet d’avis, le CESE a donc choisi de concentrer ses … les médias disposant d'une rédaction, l'élaboration et l'adoption de chartes éthiques, ainsi que la mise en place de … qui assurent et encadrent la liberté de communication. Ce projet d’avis est rapporté par Thierry Cadart (Confédération …
13/11/2019
… de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire … présenté en juillet en Conseil des ministres, en vue d’une adoption annoncée pour mars 2020. Parmi les principales … au tout jetable par l’eco-organisme. Pour le CESE, le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à …
… de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire … présenté en juillet en Conseil des ministres, en vue d’une adoption annoncée pour mars 2020. Parmi les principales … au tout jetable par l’eco-organisme. Pour le CESE, le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à …
… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Rapport annuel sur l’état de la France …
… du Bureau du CESE sur la transition écologique --- Adoption du projet d’avis « Quelles transitions énergétiques pour les …
… du Bureau du CESE sur la transition écologique --- Adoption du projet d’avis « Quelles transitions énergétiques pour les …
… Présentation de la déclaration du Bureau du CESE sur l'Eau Adoption du projet d’avis « Ambition et leviers pour une autonomie …
Résolution
27/11/2018
… économiques et politiques le CESE a décidé de rédiger un projet de résolution appelant à renforcer le rôle de la … formulait déjà différents constats et préconisations pour l’adoption d’un instrument juridique international de …
… la préparation de cette loi. En 2017, deux ans après son adoption et à l’aube d’une nouvelle législature, il sera … cette base, la section de l’environnement dégagera dans un projet d’avis des propositions en nombre limité pour …
… : " One health/une seule santé pour toutes et tous " --- Adoption du projet d'avis « Quels leviers pour optimiser la …
Assemblée plénière : "Articulation des temps de vie professionnel et personnel : de nouveaux défis "
… à 14 heures 15 Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT --- Adoption du projet d’avis « Articulation des temps de vie professionnel …
… groupe des Non-inscrits au Bureau en qualité de Secrétaire Adoption du projet d’avis « Relever les défis de l’élevage français pour …
… heures 30 Secrétaire de séance M. Patrick LEVY WAITZ --- Adoption du projet d’avis « Comment favoriser une gestion durable de …
… du travail en introduction des débats. Présentation et adoption du Projet d'avis intitulé "La prévention des risques …
13/11/2019
… de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire … présenté en juillet en Conseil des ministres, en vue d’une adoption annoncée pour mars 2020. Parmi les principales … au tout jetable par l’eco-organisme. Pour le CESE, le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à …
03/06/2019
… énergétique et climatique, avec notamment, début avril, l’adoption de l’avis « Climat-Energie : la France doit se donner les moyens » sur les projets de SNBC et de PPE, et fin février, d’un avis sur l’article 1 er du projet de loi relatif à l’énergie, après saisine du Premier …