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01/10/2015
… Dans ses avis et rapport consacrés à l’extension du plateau … française et à Clipperton compte tenu des délais d'examen des demandes par la CLPC qui ne sont ni raisonnables …
… débats à partir de 14 heures 30 présentation du projet d'avis par M. Jean-Baptiste PREVOST, au nom de la section du travail et de l'emploi présidée par Mme Françoise GENG examen des amendements et vote L’EMPLOI DES JEUNES | …
… des choix clairs et efficaces. Ordre du jour : Projet d’avis présenté par Mme Pierrette Crosemarie , au nom de la … temporaire , présidée par M. Bernard Guirkinger . Examen des amendements et vote. Mme Nathalie …
… Ordre du jour : présentation du projet d'avis par M. Jean-Baptiste PREVOST, au nom de la section du … jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative examen des amendements et vote Voir le texte de l'avis voté …
… M. Yves Veyrier. - Discussion générale sur les projets d’avis présentés la veille : "La transition énergétique : … : un gisement d'économies; un objectif prioritaire" - Examen des amendements déposés sur les projets d’avis et votes …
… CESE à 14h30. Durant cette séance sera débattu le projet d’avis « Droits formels - droits réels: améliorer le recours … LE RECOURS AUX DROITS SOCIAUX DES JEUNES » Projet d'avis présenté par M. Antoine Dulin au nom de la section des … sociales et de la santé présidée par M. François Fondard Examen des amendements et vote. La situation d’une partie …
… femmes, des plus invisibles aux plus insidieuses » , et l'avis de 2017 " Combattre les violences faites aux femmes … mené pour réactualiser les données mises en lumière dans l’avis de 2017, et réinterrogera les professionnelles et … mèneront conjointement leur travail pour les auditions et l'examen du texte. Après la présentation du texte au Bureau, …
Avis
11/10/2017
… de diffusion de la culture scientifique, et à permettre l’examen croisé par les différents acteurs de ses données et … les usages, déjà entrepris entre Paris et Copenhague. L'avis du CESE sur « L’éducation à l’environnement et au …
26/02/2013
… social et environnemental, la saisine du CESE pour avis sur un projet de loi relève exclusivement du Premier … citoyenne. Le bureau a conclu que la pétition sollicitant l’avis du CESE sur un projet de loi n’était pas recevable. Il … avec les formations de travail concernées les conditions d’examen et le calendrier de cette autosaisine. …
… national des infrastructures de transport soumis pour avis au CESE vise à fixer les orientations de l’Etat à 20/30 … et au financement des transports. Ordre du jour : Projet d’avis présenté par MM. Sébastien Genest et Pierre-Jean Rozet … durable des territoires présidée par M. Jean-Alain Mariotti Examen des amendements et vote. Résultat du vote Nombre de …
… Avis présenté par Mme Marie de l'ESTOILE au nom de la … présidée par M. Joseph GIROUD. Ordre du jour Projet d'avis présenté par Mme Marie de l'ESTOILE au nom de la … intitulée "La valorisation des forêts des Outre-mer" Examen des amendements déposés sur le projet d'avis présenté …
… projet de loi relatif à l'énergie actuellement en cours d'examen au Parlement. L’article 1er du projet de loi … se sont appuyées pour l'élaboration de ce projet d'avis sur les travaux menés depuis de longues années sur les …
… Au lendemain de l’examen par le CESE d’un projet d’avis intitulé « les migrations internationales : un enjeu …
… LA MOBILITE DES JEUNES (saisine gouvernementale) Projet d’avis présenté par M. Jean-François Bernardin , au nom de la … de la communication , présidée par M. Philippe Da Costa . Examen des amendements et vote. Présentation par Mme Joëlle …
… emploi de son plan stratégique suivie d'un débat Projet d'avis présenté par Mme Christel PRADO au nom de la section … des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion Examen des amendements et vote Voir le texte de l'avis voté …
26/10/2015
… Président de la Commission européenne. Au lendemain de l’examen par le CESE d’un projet d’avis intitulé « les migrations internationales : un enjeu …
07/11/2012
… page d’accueil du site www.lecese.fr Les débats autour des avis, les interventions de personnalités extérieures ou … par exemple diffusées en direct les plénières suivantes : L’examen et le vote du règlement intérieur le 27 novembre ; Le …
… Lors de l’examen en première lecture de l’avant-projet de saisine … de la section de l’environnement, auditions relatives à l’avis intitulé « De la gestion préventive des risques …
… de son plan stratégique suivie d'un débat --- Projet d'avis présenté par Mme Christel PRADO au nom de la section … sociales et de la santé présidée par M. François FONDARD Examen des amendements et vote --- Mme Marie-Arlette … vie adapté à ses besoins et une citoyenneté à part entière. Avis voté à l'unanimité ( 186 votes pour) …
… les citoyens et une solidarité entre les territoires. L'avis du CESE sur « la santé dans les Outre-mer » a été … avec la remise d’un rapport annuel au Parlement pour examen en commissions • Dresser un état des lieux des « … territoriale de Martinique et le CHU. Le TEP Scan est un examen d'imagerie indispensable aujourd'hui dans le parcours …