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22/03/2022
… pour permettre aux parents de bénéficier du libre choix du mode d’accueil Le CESE souhaite que les parents puissent librement choisir le mode d’accueil de leurs enfants, peu importe leur situation … ou leur revenu. En ce sens, le CESE appelle à repenser le mode de calcul du complément mode de garde afin de diminuer …
29/06/1994
… excédentaire et offre ainsi la possibilité d'aménager les modes culturaux. Le Conseil économique et social souhaite …
Avis
24/05/2000
… le travail social à sa juste valeur, poursuivre sa modernisation et faire des bénéficiaires les acteurs de leur …
Avis
13/11/2002
… "Les techniques modernes de communication jouent un rôle déterminant pour le …
Avis
25/06/2008
… : augmentation de la population mondiale, évolution des modes alimentaires, effets du changement climatique, …
Conseiller.ère
… référente du débat national sur la transition énergétique «Modes de dév. écolo. favorables emploi & compétitivité» par …
Avis
27/06/2007
… et social propose un ensemble de mesures visant à moderniser et à organiser ces filières pour, dans le cadre …
… parasport et du sport ... La sédentarité résultante de nos modes de vie tuerait près de 4 millions de personnes par an …
… à M. Philippe BERTA, Professeur des univesités, député Modem du Gard, Rapporteur du groupe de travail «Attractivité …
09/01/1996
… social analyse un ensemble économique, alliant tradition et modernité, qui emploie près de 200 000 salariés et qui …
Avis
15/01/2003
… Le recours à des activités de régulation devient un mode d'exercice de la puissance publique de plus en plus …
Avis
14/03/2001
… : atteste d'atouts qualitatifs significatifs ; - le mode de production biologique : atteste de pratiques …
Avis
24/09/2003
… D'ores et déjà, le mode de financement de l'Union européenne présente de réels …
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