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Avis
Consommation durable : favoriser une économie de la sobriété pour passer de la prise de conscience aux actes
12/07/2023
… producteurs, pouvoirs publics et société civile. Le Gouvernement a lancé un vaste chantier de la planification …
Cédric O (Secrétaire d'État) - services au public et aménagement des territoires - cese
Avis
Avant-projet de loi d'orientation des mobilités
14/11/2018
… Le gouvernement a saisi le CESE en amont de la présentation en …
Question Claude-Emmanuel TRIOMPHE (Commissariat engagement civique) - travail indépendant
… travail et de l'emploi du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Le travail indépendant". …
Déplacement d'une délégation de la section des activités économiques à Saint-Nazaire et Nantes
… avril à Saint-Nazaire et Nantes dans le cadre de la saisine gouvernementale « Quelle politique pour les pôles de …
Plénière : La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
… de l'agroalimentaire et de la forêt, Porte-parole du Gouvernement participera aux débats à partir de 16 heures 30 …
Le CESE a voté son avis sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République
16/01/2013
… Alors que le gouvernement souhaite engager une réelle transformation de …
Comité de pilotage national du programme "Vers les territoires de l’excellence en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes"
… Ministre des Droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, sera présente pendant toute la durée de cette …
Avis
Conjoncture au premier semestre 2002
26/06/2002
… se dessine comme prévu, l'objectif essentiel du nouveau gouvernement doit consister à augmenter le potentiel de …
Avis
Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
31/08/2004
… propose des améliorations et des compléments au projet gouvernemental dont il est saisi afin de mettre en …
Avis
Les perspectives de la France
29/11/2000
… au Parlement avec "" les principaux enseignements que le Gouvernement entend en tirer pour son action "". En réponse …
Avis
"Défense deuxième chance" : favoriser l'insertion professionnelle des jeunes
14/06/2006
… réussir l'insertion par l'accès à un emploi. Saisi par le gouvernement de ce thème qui répond à un enjeu majeur de …
Avis
Réunifier et réconcilier la ville
09/01/2008
… sociale, pour la réconcilier avec elle-même. Saisi par le gouvernement, le Conseil économique et social juge que les …
Avis
Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du programme national de réforme français 2008-2010
22/09/2009
… environnement). Elle présente aussi, à la demande du gouvernement, les observations de notre assemblée sur le …
Avis
Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales
04/11/2009
… qui ont inspiré les projets de loi adoptés par le Gouvernement. Une telle réforme ne saurait constituer une …
Avis
Stratégie UE 2020 : contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du programme national de réforme
28/09/2010
… anticipant sa consultation, appelle l'attention du gouvernement sur les principales propositions récentes de …
3 questions à Matthias FEKL, Secrétaire d'état chargé du Commerce extérieur
… et internationales du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de …
Audition de Matthias FEKL, Secrétaire d'état chargé du Commerce extérieur
… et internationales du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de …
Onu : un cadre pour les ressources génétiques
… en juin 2011 sur la biodiversité, le CESE recommandait au Gouvernement de le signer rapidement et d’agir « au sein de …
Avis
Consommation, commerce et mutations de la société
28/02/2007
… et l'ouverture dominical des commerces. Saisi par le gouvernement sur ce dernier point, le Conseil économique et …