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09/03/2022
… ne faiblit pas et se manifeste différemment des modes de participation démocratique traditionnels, à travers des … l'engagement des jeunes dans la société ainsi que leur participation aux élections et à la vie démocratique. Pour … (groupe Agriculture) au nom de la commission temporaire « Participation démocratique » présidée par Claire Thoury …
15/12/2021
… s’accordent sur le constat d’une baisse continue de la participation à ces rendez-vous démocratiques ». L’avis du … constitue le levier prioritaire pour renouer avec la participation. Dans son avis, le CESE formule plusieurs … sur plusieurs journées) pour encourager et faciliter la participation - Améliorer l’accessibilité aux personnes en …
06/02/2019
… le CESE est également revenu sur les modalités de sa participation au grand débat national. Nadia Bellaoui, une … à la connaissance des citoyens la contribution du CESE. Participation du CESE au grand débat : une mobilisation … Le bureau du CESE a fait un point sur sa participation au grand débat national en présence de Nadia …
10/05/1950
… POUR LES HEURES SUPPLÉMENTAIRES, PRIMES DE RENDEMENT ET PARTICIPATIONS AUX BÉNÉFICES (PROJET DE LOI N° 9479) …
Déclaration
04/02/2025
… la loi la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, … ans de la loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées …
15/12/2021
… s’accordent sur le constat d’une baisse continue de la participation à ces rendez-vous démocratiques ». L’avis du … constitue le levier prioritaire pour renouer avec la participation. Dans son avis, le CESE formule plusieurs … sur plusieurs journées) pour encourager et faciliter la participation Améliorer l’accessibilité aux personnes en …
10/06/2022
… Le CESE crée une Direction de la Participation citoyenne et nomme Marianne Escurat pour la … qui a fait du CESE le lieu privilégié d’expression de la participation citoyenne. En tant que Directrice de la Participation citoyenne, Marianne Escurat sera chargée de la …
15/11/1978
… LA PARTICIPATION DES SALARIÉS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION OU AU …
Avis
10/10/2001
… Participation du Conseil économique et social au débat …
… Participation du CESE à la conférence du CES Européen «Vers …
… Environnement du CESE dans le cadre de la saisine : "La participation du public aux décisions impactant … participation citoyenne … Participation du public aux décisions impactant …
… Environnement du CESE dans le cadre de la saisine : "La participation du public aux décisions impactant … Marc Clément, Président de chambre du TA de Lyon - Participation du public aux décisions impactant …
24/09/2025
… La participation du public aux décisions impactant … démocratie environnementale. Pourtant, l’efficacité de la participation est reconnue. Selon la Commission nationale du … donc pas un désintérêt, mais une demande d’espaces de participation plus ouverts, plus concrets et plus utiles. À …
… Comment accroître la participation aux élections non politiques ? Participez au …
Le CESE se félicite de la participation de plusieurs de ses membres à la conférence environnementale
27/04/2016
… la société civile organisée à cet événement : « La participation active des conseiller.e.s du CESE à la … Le CESE se félicite de la participation de plusieurs de ses membres à la conférence …
… Environnement du CESE dans le cadre de la saisine : "La participation du public aux décisions impactant … participation citoyenne … Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire - Participation du public aux décisions impactant …
… Environnement du CESE dans le cadre de la saisine : "La participation du public aux décisions impactant … Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche - Participation du public aux décisions impactant …
… Assemblée plénière : Volonté d'engagement et participation démocratique des jeunes (saisine …
09/01/1991
… LE DÉVELOPPEMENT DES PHÉNOMÈNES DE COMMUNICATION ET LA PARTICIPATION À LA VIE LOCALE …
24/02/1959
… ÉTUDE SUR LES PARTICIPATIONS FINANCIÈRES DE L'ÉTAT - SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE …