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Avis
26/01/2021
… ont été très impactés par la crise Covid 19. Comment le plan de relance de 100 milliards d'euros annoncé par le … solutions d'ingénierie à mettre en oeuvre pour réaliser ces projets ?  Le CESE a été saisi par le Premier ministre sur … plan de relance … Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer …
20/10/2015
… La crise des migrants, au cœur de l’actualité, ne doit pas déformer la réalité d’ensemble. Depuis une trentaine d’années, le panorama des migrations … Présentation du projet d'avis : "Migrations internationales: un enjeu planétaire" …
25/10/1950
… INCIDENCE DU PROJET DE POOL DU CHARBON ET DE L'ACIER ET DE LA POLITIQUE DE RÉARMEMENT SUR LE PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT …
12/07/1950
… INCIDENCE DU PROJET DE POOL DU CHARBON ET DE L'ACIER SUR L'ÉTUDE DU PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT …
12/10/1983
… LE PROJET DE 2È LOI DE PLAN DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET CULTUREL …
… Télécharger le projet d'avis Télécharger la synthèse du projet d'avis Dans son avis sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche , le … Projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche et …
12/05/1982
… PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DES MÉTHODES DE LA PLANIFICATION …
30/09/1965
… PROJET DE RAPPORT GÉNÉRAL SUR LE VÈ PLAN …
01/03/1989
… PROJET DE LOI APPROUVANT LE PLAN 1989-1992 …
11/05/1983
… PROJET DE LOI SUR LE IXÈ PLAN (PREMIÈRE LOI DE PLAN) …