Recherche

… ne peut se limiter à des questions utilitaristes — recours à l’immigration sur le marché du travail, impact sur … — ou sécuritaires. 16,7 % : la proportion d’immigrés non européens perçue par les Européens alors qu’elle s’élève …

… santé – ACS – en fonction des revenus). Pour autant, le non recours à leurs droits à prestations sociales est un … il retarde la venue d’un premier enfant (INED, 2011). Non seulement ces conséquences sont ignorées mais « une …

… Le Gouvernement a souhaité renforcer l'encadrement du recours aux stagiaires via le décret n° 2015-1359 du 26 … forts d'actions à mettre en place afin de lutter contre le non-recours aux droits ou encore un accompagnement efficace … de l’enseignement supérieur et de la recherche a annoncé, à l'occasion de la séance plénière du mardi 12 mai …

… un poisson pêché sur cinq est issu de la pêche illicite non déclarée et non réglementée et de la surpêche (INN). Ces méthodes de … émissions anthropiques totales mondiales de CO2 en 2018. Le recours à des décisions pragmatiques et d’application rapide …

… 000 environ) et ceux de l’industrie alimentaire globalement non chiffrés. Il en est de même pour les travailleurs migrants communautaires ou non. Le nombre d’entreprises et d’exploitations saisonnières … produits, des réflexions sur l’organisation du travail, le recours aux saisonniers lors des périodes « creuses » pour …

… de situations de pauvreté pour des catégories de personnes non couvertes.   L’accumulation de dispositifs « sur mesure … en compte pour le calcul des droits, la prise en compte ou non de la configuration familiale (conjoint.e, enfants) ou … enjeu d’accessibilité, comme en témoigne l’ampleur du non-recours, de l’ordre de 35 % pour le RSA. Elle est également …

… d’analyser la participation des acteurs individuels, non organisés, comme celle des organisations constituées : … et les pistes envisageables pour n’utiliser la pratique des recours contentieux que comme un moyen ultime de régler les …

… autour de l’assurance chômage et de la limitation du recours aux contrats courts, et face à des enjeux de gestion … d’employeurs peuvent offrir une solution pour limiter le recours aux contrats précaires et au temps partiel subi. Les … des prestations rendues par les groupements à leurs membres non assujettis à cette taxe, même si le groupement comprend …

… agricole), l'impact du transport reste énorme malgré le recours aux outils numériques pour optimiser itinéraire et … (cargo, avion ou dus aux modes de production (déforestation non comptabilisée), le transport sur le sol français, le … été délaissé au profit de celui des voyageurs. De plus, le non entretien et la mal voire non adaptation des …

… et de difficultés pour leurs bénéficiaires. L’importance du non-recours, de l’ordre de 35% pour le RSA, le démontre. Le …

… complexité du montage des dossiers de financement Le faible recours aux financements européens pose plusieurs … d’investissement pour monter des projets européens (ex : recours à des cabinets spécialisés, dossiers en anglais…) ? … délibérative avec des porteurs de projets -ayant réussi ou non- à obtenir des financements européens. Catherine Lion ( …

… insupportables à leur intégrité et à leur dignité. Non , les violences au sein du couple ne relèvent pas de sa seule intimité et elles sont intolérables. Non, les enfants qui y sont exposés ne s’en sortent pas … et attentif à sa souffrance et de savoir l’orienter vers un recours. C’est aussi cette vigilance empathique de chacune …

… organismes d'aides alimentaires. De plus, la question du non-recours aux dispositifs d'aides (allocations, minimas … à l'augmentation de cette demande, et de lutter contre le non-recours dès la conception des dispositifs et en …

… récente est marquée par une forte aggravation des besoins non satisfaits.   La réalité, telle qu’elle est vécue par … par les services d’urgence hospitaliers, déjà saturés. Le recours à la procédure de soins sans consentement est en …

… pourtant des pans entiers de services d’intérêt général et non marchands auprès d’un large public et dans tous les … de ce qui caractérise l’association, notamment le non lucratif et l’intérêt général, pouvant entraîner à terme … législative à la circulaire Valls.  Afin de sécuriser le recours à la subvention sans tomber sous le coup des …

… En France, le recours aux tests génétiques en dehors des cadres médicaux, … entre la loi et les pratiques Malgré l'interdiction, le recours aux tests d'ascendance est très important en France. …

…   Le numérique en santé fait déjà partie du quotidien Recours massif aux plateformes de rendez-vous, développement … une réalité.  78% des Français déclaraient avoir déjà eu recours aux plateformes en ligne de rendez-vous médicaux fin … d'examiner des textes, et d'exprimer par le vote si oui, ou non, ils sont d'accord pour adopter cet avis du CESE. Une …

… de formation et de sensibilisation pour favoriser le recours aux mobilités douces, notamment le vélo mais aussi à … locaux. Il propose également de revoir les critères du recours au Versement Mobilité (VM) en l’élargissant aux transports durables et inclusifs non réguliers et de recourir à la fiscalité sur les sociétés …

… tenu de la rareté d’une offre alternative et du nécessaire recours à l’intermodalité, les mobilités s’avèrent longues … de formation et de sensibilisation pour favoriser le recours aux mobilités douces, notamment le vélo mais aussi à … (VM) en l’élargissant aux transports durables et inclusifs non réguliers et de recourir à la fiscalité sur les sociétés …

… parti possible du numérique, qui demeure un moyen et non une fin. L’avis identifie les défis à relever pour que … neutralité.  Poser le principe de la progressivité et de la non-exclusivité du recours au numérique par : l’instauration d’un « droit de …