Recherche

Effectuer une recherche
14/03/1989
… PROJET DE DÉCRET RELATIF À LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX RÉGIONAUX …
23/03/1960
… DÉVELOPPEMENT ET ADAPTATION DE L'ORIENTATION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLES DES JEUNES EN FRANCE …
02/07/1980
… LE RÔLE ET LES CONTRAINTES DE LA POLITIQUE FONCIÈRE DANS LA MODERNISATION DE L'AGRICULTURE …
… est inscrite dans la Charte européenne des droits fondamentaux et dans les Objectifs de Développement Durable. … genre ou de leur orientation sexuelle. Cela engendre de fortes inégalités d’accès aux droits et aux services et des discriminations entre les personnes vivant en Europe en fonction de leur pays de résidence, ce qui est contraire à …
24/09/2024
… » émis à une IA générative demandait l’équivalent de dix fois l’énergie consommée par une simple recherche sur … d’outils de modélisation. L’IA est ainsi à la fois contributrice de l’empreinte environnementale des … dans l’empreinte environnementale du numérique. Le CESE formule neuf préconisations, organisées autour de quatre …
… 3 questions à M. Christophe FOUREL, Chef de la Mission de l'analyse stratégique, des … 3 questions à Christophe FOUREL (Ministère des affaires sociales, de la santé et du …
… à M. Philippe CHALMIN, Président de l’ Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires , … Questions à Philippe CHALMIN (Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires) …
Avis
24/03/2021
… quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser les forêts françaises ? …
… des acteurs publics, le rendez vous des décideurs des trois fonctions publiques …
23/04/1997
… LOI D'ORIENTATION POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET LA FORÊT …
08/09/1993
… DE LOI QUINQUENNALE RELATIF AU TRAVAIL, À L'EMPLOI ET À LA FORMATION PROFESSIONNELLE …
22/01/1991
… FRANÇAISE EN DIRECTION DE L'AFRIQUE, SES DIFFÉRENTES FORMES, RECHERCHES DE COMPLÉMENTARITÉS …
17/02/1966
… CONDITIONS DE LA FORMATION DE L'ÉPARGNE DANS LES PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT …
11/02/1953
… PROJET DE LOI N° 4281 RELATIF AU FONDS SPÉCIAL D'AIDE À L'INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE …
… de considérer l’économie à travers de nouveaux rapports de force Cette 14e édition "Le temps des rapports de force" souhaite renouveler l’éclairage avec lequel nous … durable dans un monde affecté par les rapports de force ?  Cette conférence de la Commission des affaires …
26/07/2016
… Depuis trente ans, le service public s’est profondément transformé sous l’effet combiné du mouvement de décentralisation, … l’impact de la construction européenne. Aujourd’hui, la réforme territoriale menée par le Gouvernement va conduire à … Le Premier Ministre saisit le CESE sur l’évolution de la fonction publique en France …
… d’aide par l’expérimentation de  la garantie jeunes et la réforme des bourses. La situation des jeunes demeure … trimestre 2014 et le nombre de jeunes ni en emploi, ni en formation  suffisamment élevé pour que 16 régions françaises … le CESE pourra actualiser ses  recommandations et en formuler de nouvelles. Cet avis de suite sera l’occasion …
23/05/2018
… parcours difficiles et peu propices au respect des droits fondamentaux des réfugié.e.s. La crise des politiques … se durcit. Asile et immigration s’emmêlent et sont confondus abusivement. Le système actuel de l’asile au niveau … et respectueuse des droits de l’homme répond à la fois à des situations de vulnérabilité des exilé.e.s et à …
… de la Culture .  A cette occasion, un dîner de levée de fonds a été organisé. Les fonds récoltés sont destinés à  la restauration … Levée de fonds pour la restauration architecturale du Palais d'Iéna …