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Avis
24/02/2021
… notre économie. La section de l'économie et des finances du CESE établira un rappel des mesures engagées dans le cadre … maintien, création), horizon temporel et territorialité. Ces enjeux et écueils seront illustrés à travers les … Le financement des investissements nécessaires pour l’avenir : enjeux et déclinaisons …
Avis
09/04/2019
… transition énergétique et justice sociale reste délicate. Ces textes doivent fournir à tous les acteurs un cadre … dans la transition énergétique. Dans cet avis, le CESE note tout d’abord l’important retard pris lors de la … projet de SNBC. Mais, pour que la France puisse atteindre ces objectifs ambitieux, il faut qu’elle engage des moyens à …
… Patrick Bernasconi , président du CESE, Aminata Koné , présidente de la section affaires sociales et santé du CESE , Fatma Bouvet de la Maisonneuve et Jean-François Naton …
Avis
… l’adolescence (2018-2022), le Premier ministre a demandé au CESE de formuler des préconisations sur deux publics de … et les jeunes majeurs sortants de l’ASE. La situation de ces jeunes est paradoxale : il leur est demandé plus … de leur âge alors qu’ils et elles ont moins de ressources (familiales, relationnelles, psychologiques, …
Avis
28/02/2018
… mutation de nos modes de production et de consommation. Le CESE dresse un premier bilan de sa mise en œuvre. Nous ne … fixés : les émissions de GES se sont de nouveau accrues ces dernières années, notamment dans les transports, les … seconde Programmation pluriannuelle des énergies (PPE), le CESE formule des propositions pour remédier à cette …
Avis
28/11/2017
… écologique (CTE), sujet sur lequel il a sollicité l’avis du CESE. Le Conseil estime que ce nouveau contrat, entre l’Etat … sur des projets de territoires. Dans cette optique, le CESE propose les modalités d’organisation et d’animation de ces futurs contrats. …
… a saisi le Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur les contrats de transition écologique annoncés … contractuelle écologique territoriale. Le projet d’avis du CESE propose des préconisations de mise en oeuvre de ces futurs contrats (périmètre, déploiement, conditions) …
Avis
25/01/2017
… que notre pays se mette à sélectionner les bénéficiaires de ces traitements innovants qui est exprimée. Alors que … au principe d’accès universel aux médicaments, le CESE a entendu, à travers cet avis, explorer les voies et …
Avis
13/09/2016
… et les certificats de qualification professionnelle (CQP). Ces derniers, apparus au début des années 1990, peuvent être … paritaires de branche en matière de certification, le CESE a réalisé un état des lieux des CQP. Il a ensuite … dans la construction des CQP ; assurer la qualité de ces certifications ; faire en sorte qu’elles puissent …
Avis
22/09/2015
… le principe de la liberté de prestation de service, le CESE constate que l’exercice en fait incontrôlé de cette … des niveaux de vie et de protection sociale, le CESE recommande au gouvernement de poursuivre son action au … le régime juridique du détachement de travailleurs. Le CESE formule en outre des propositions précises pour agir …
Avis
09/06/2011
… la biodiversité a été présentée comme la préservation d’espèces emblématiques. En fait, elle recouvre la diversité des gènes, des espèces et des écosystèmes, tous en interaction. Cet ensemble … rend aux sociétés humaines d’indispensables services, aujourd’hui menacés par les dommages qu’elle subit. …
… Avec cette étude, la commission Économie et finances propose d’aborder les finances publiques de façon globale et sur une longue période … mettre en lumière les débats de fond. Le projet d'étude du CESE "Finances publiques : État des lieux et analyse de …
… six représentants de cultes qui sont venus rencontrer au CESE les 185 citoyennes et citoyens de la Convention. Cette … religion monothéiste, avec ce côté qui est commun à toutes ces religions : " tu ne tueras point". Comment pallier ces deux antagonistes : d'un côté tu ne tueras point, …
… ont pris la parole lors des tables rondes. A l’issue de ces échanges, le vernissage d’une exposition inédite "femmes … de dix femmes reporters de guerre. Les portraits de ces femmes ainsi qu’une photographie de leur choix … et les hommes, de la Diversité et de l’Égalité des chances. Au programme de cet événement Accueil Thierry …
… notre assemblée sur l’état de la France , soulignait la nécessité de « favoriser l’accès au crédit des PME et TPE … demandent à être abordées dans leur grande diversité. Ces dernières considèrent qu'elles font face à des barrières … R&D. Les relations entre les banques, les assurances et les entreprises nécessitent de s’interroger sur les …
… pour longtemps de nouveaux équilibres entre les deux puissances économiques du monde occidental, et créerait un espace … sur les normes, dans toutes leurs dimensions (contenu, processus d'adoption, modalités de contrôle) pose des questions fondamentales pour l'Europe: la logique de concessions réciproques ne peut en effet avoir cours dans le …
… et l’orientation de l’investissement. La situation des finances publiques exige toutefois une sélection des … dette publique a atteint 86 % du PIB en 2011 (cf. avis du CESE La dette : un pont entre passé et avenir ; juin 2012 ). … locales, des investissements considérables sont nécessaires : besoins quantitatifs et qualitatifs en logement, …
… de plus en plus rares du fait de l’épuisement des ressources. L’énergie sera donc de plus en plus coûteuse, quels que … un besoin d’investissement de 4,3 US$ après 2020. Les tendances de progression de la demande à l’horizon 2030 décrites … européens, s’interroge : l’utilisation de nouvelles ressources (gaz et huiles de schistes…), ou le projet de sortie du …
02/04/2023
… Pour Thierry Beaudet, Président du CESE : « Je salue l’immense engagement des citoyens. C’est … nationale d’écrire la suite de l’histoire et le CESE y sera attentif. Je forme par ailleurs le souhait que … Thoury, Présidente du Comité de gouvernance, membre du CESE : « Cette Convention est d’abord une réussite humaine …
… (IA) qui se déroulera à Paris en février 2025, le CESE a installé une commission temporaire dédiée aux … plutôt une évolution plutôt qu'une suppression des compétences qui se profile ? Pour répondre à ces multiples questionnements, le CESE a choisi de rendre …