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… des branches - le cas échéant dans une déclinaison territoriale - ou des entreprises est à privilégier quant au … populations vivent des situations de quasi-relégation territoriale qui les placent dans des conditions de mobilité … sociale et de réduction des inégalités sociales et territoriales. • Rechercher les moyens d’améliorer la …
13/01/2026
… via une priorisation intégrant approche systémique déclinée territorialement et logique de solidarité. Par ailleurs, les … les infrastructures Le CESE appelle État, collectivités territoriales et opérateurs à amplifier les investissements …
… de création et diffusion artistique par les collectivités territoriales, tous ces signaux semblent insuffisamment … ses services centraux et déconcentrés, les collectivités territoriales et leurs groupements ainsi que leurs …
… procédures de démocratie semi-directe, la décentralisation territoriale, la régulation des rapports entre les religions … et les assemblés homologues des autres collectivités territoriales de métropole et d’Outre-mer par Samuel TURI, …
28/03/2017
… de l’industrie et de l’emploi ; · La gouvernance territoriale et les instances de pilotage.   LES … des emplois de la bioéconomie.   LA GOUVERNANCE TERRITORIALE ET LES INSTANCES DE PILOTAGE Le CESE considère …
Étude
25/02/2026
… et le déficit ? 2. Les dépenses actuelles des collectivités territoriales sont-elles efficaces ? 3. Faut-il renforcer la …
Résolution
25/03/2026
… politiques, démographiques, géographiques, territoriales (avec une attention particulière pour les …
… des Sceaux Nicole Belloubet, du ministre des Collectivités Territoriales Sébastien Lecornu,  du secrétaire d'Etat …
Avis
12/06/2019
… souvent accompagnées voire portées par les collectivités territoriales. En s’appuyant sur l’analyse d’expériences …
Conseiller.ère
Avis
28/02/2012
… d’infrastructures de transport aux diverses échelles territoriales, à affirmer une hiérarchisation des projets et …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
Conseiller.ère
… services et établissements publics de l’Etat, collectivités territoriales, associations, syndicats de salariés, …
Avis
09/12/2020
… durable et doit être repensé en privilégiant une approche territoriale systémique. Les initiatives autour des circuits …
Étude
27/10/2015
… d’une organisation administrative favorisant la solidarité territoriale et le bon pilotage des opérations de secours. …
Avis
28/10/2015
… gouvernance, afin de tirer le meilleur parti de la réforme territoriale. …
Étude
23/09/2014
… uniquement sur des problématiques purement sociales ou territoriales, c’est celle des jeunes, dont les jeunes …
Étude
23/09/2014
… uniquement sur des problématiques purement sociales ou territoriales, c’est celle des jeunes, dont les jeunes …