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… données de ces Consultations citoyennes et remettront un rapport de synthèse le 19 novembre prochain.   Chacun des 27 …

… submergés d’information ( 463 écolabels qui, suivant le rapport de la fondation « Changing Markets » ont perdu toute …

… juridictionnel de la procédure par la CJUE.   Cet avis, rapporté par Adria HOUBAIRI (Groupe CFDT) et Jean-Luc …

… zones  rurales, les communes apparaissent  mieux dotées par rapport à la population. Cependant, dans ces espaces où la …

… plus grande liberté tarifaire pour les hôtelier.ère.s par rapport aux agences de voyage en ligne, un encadrement de la …

…   LA FRANCE CRÉATIVE   La créativité pour transformer notre rapport au monde, envisager de nouvelles possibilités, et …

… plus visibles aux plus insidieuses " par Mme Pascale VION, rapporteure au nom de la délégation aux droits des femmes et …

… sur les circuits de distribution de produits alimentaires , rapporté par Albert Ritzenthaler (groupe CFDT) au nom de la …

… Claude Michel,  Claire Gibaut et Annaig Lucas  en sont les rapporteurs. …

… tout au long de la chaine alimentaire.   Dans son avis rapporté par Thierry Damien et adopté le 28 janvier 2014, le …

… pour ; 1 vote contre,  5 abstensions Martine Laplante, la rapporteur,  est présidente des Amis de la terre Limousin et …

… pour la croissance verte. Cette saisine a été confiée aux rapporteurs Laurence Hézard et Jean Jouzel, au nom des …

… plénière le 14 octobre à l'unanimité. Christiane Basset , rapporteure de l'avis, est présidente du groupe de l’UNAF et …

… au plus près des besoins des familles. Dans son avis rapporté par Christiane Basset (Groupe UNAF) au nom de la …

… d’influence majeur. Permettant de régir efficacement les rapports économiques, sociaux et environnementaux, la mise …

… il en existe deux en France, à Nantes et à Toulouse. Les rapporteurs de l'avis, Monique BOUTRAND et Daniel PRADA , …

… concerne la retraite, elle se trouve parfois décalée par rapport aux évolutions des risques sociaux, liés notamment …

… était membre du Conseil depuis 1984 et avait notamment été rapporteur, en 1989, d’une étude intitulée « Commerce et …