Recherche

Effectuer une recherche
29/03/2023
… En France, 12 millions de personnes sont en situation de handicap, et 52 % d’entre … matériels et humains. o    Le CESE préconise aussi que le projet de vie des personnes en situation de handicap, … à la pratique, seraient ainsi pris en compte dans le plan personnalisé de compensation. o    Par ailleurs, le …
12/06/2019
… avis « L’agriculture urbaine : un outil déterminant pour des villes durables ». L’agriculture urbaine a connu ces … important, marqué par l’émergence de nombreux projets portés par une multiplicité d’acteurs. Agriculture à … (PAT) et en veillant à leur articulation avec les outils de planification foncière (PLU, Scot). Par la présence …
… Dans le droit fil des derniers travaux du GIEC, le CESE considère comme … d’électricité (environ 10 % en France mais plus de 50 % au plan européen). Dans le même mouvement, tout en déployant … indispensables pour leur pleine utilisation. Le projet d'avis s'articulera autour des objectifs suivants : …
16/10/2018
… ce 17 octobre, la Journée internationale pour l’élimination de la pauvreté, aujourd’hui en France, 143 000 personnes … Vignau, présentera ainsi, le 11 décembre prochain, un projet d’avis sur « La situation des personnes sans domicile … le CESE ces deux dernières années ont notamment inspiré le plan stratégique de prévention et de lutte contre la …
… Au cours de l’examen en première lecture de l’avant projet d’avis … est M. Grignon, les conseillers ont d’abord exprimé que le plan et le contenu de cet avant projet d’avis reflétait … Compte-rendu de la réunion de la délégation à l'Outre-mer du 10 et 24 septembre 2013 …
22/09/2020
… social et environnemental (CESE) a présenté son avis sur le Projet de Loi de Programmation Pluriannuelle de la Recherche en … présence de Monsieur François BAYROU, Haut-commissaire au Plan.   Saisi dans un premier temps par le Premier ministre … Le CESE appelle à davantage d’ambitions pour faire de la Recherche la clé de notre avenir …
… Le thème de la journée mondiale de la santé 2022 - « Notre planète, notre santé » :  Le lien entre notre santé et celle … santé humaine et santé environnementale et reprise dans le projet d'avis " Comment construire une Europe de la santé ? … Journée mondiale de la santé …
Avis
12/10/2016
… L’adoption des Objectifs de développement durable (ODD) et l’Accord de … une voie pour faire converger l’ensemble des pays de la planète vers un modèle de développement où la croissance … recommande de faire du développement durable un véritable projet politique et l’axe d’orientation d’une coopération …
Avis
23/05/2018
Depuis 2015, les migrations à destination de l’Union … pour l’UE et ses Etats membres, dans un contexte où le projet européen est contesté. Des citoyen.ne.s européen.ne.s … 2015 avec l’avis « Migrations internationales : un enjeu planétaire ». L’évolution rapide de la situation l’amène …
27/04/2016
… Paris, le 27 avril 2016 – La quatrième édition de la conférence environnementale, organisée par le … ainsi être associée à la concertation relative au plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) … climatique : les perspectives nationales post COP 21, projet d’avis en cours > L’adaptation de la France au …
14/03/2023
… la prise en compte dans leurs actions et leurs politiques de la problématique de l’égalité de genre et de celle de la … nécessairement aller de pair avec la préservation de la planète. Cet avis du CESE s’appuie sur un rapport … la dimension genrée dans l’étude d’impact préalable deprojets et propositions de lois qui concernent la transition …
… du chômage et, plus particulièrement, du chômage de longue durée est une réalité préoccupante dans la plupart … de l’Assemblée nationale a saisi le CESE pour avis sur un projet d’expérimentation territoriale, dont l’objectif est … et les méthodologies d’évaluation de l’expérimentation au plan local comme au plan national.    L'avis est adopté. …
13/12/2016
… Dans une tribune publiée dans Le Monde daté du 13 décembre sous le titre « La liberté de … que jamais d’actualité. Ce sujet est un enjeu majeur au plan européen. Pour le CESE, il est impératif de mettre en … en Europe. Le Conseil présente d’ailleurs ce jour un projet d’avis sur les mécanismes d’évitement fiscal et leurs …
29/01/2025
… La perte de biodiversité et la dégradation des écosystèmes se … Ils devront définir d’ici 2026 et mettre en œuvre un plan national de restauration, précisant notamment les … existants doivent être renforcés et que les porteurs de projet de restauration doivent être davantage accompagnés. …
Avis
22/11/2022
… une rénovation énergétique globalement performante des logements (individuels ou en copropriété, locatifs … , pour atteindre les objectifs ambitieux fixés par le Plan Climat de 2017 prévoyant la rénovation annuelle de 500 … contraintes financières des occupants des bâtiments.   Le projet d'avis s’attachera à formuler des préconisations …
Depuis trente ans, de nombreuses enquêtes d'opinion sondent … environnementale des Français : le réchauffement de la planète + 16 points entre 2010 et 2024, source : SDES, … publiques environnementales . Afin de nourrir son projet d'avis sur le sujet, la Commission Environnement du …
12/04/2017
… L'avis « La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement … européen, représente des enjeux essentiels tant sur les plans économique, stratégique qu’écologique. Sur le front de … essentiels pour l’Union Européenne sur cette question.   Le projet d’avis, rapporté par Jacques Beall de la section des …
Avis
12/10/2016
… L’adoption des Objectifs de développement durable (ODD) et l’Accord de … une voie pour faire converger l’ensemble des pays de la planète vers un modèle de développement où la croissance … et missions de la politique française de coopération. Le projet d'avis du Conseil recommande de faire du …
11/01/2023
… Le CESE propose un ensemble d’orientations, de conditions et de mesures visant à favoriser l’évolution … voire à des résistances incompatibles avec les limites planétaires.  Définissant la sobriété comme « un ensemble de … régional un accompagnement des collectivités dans leurs projetde sensibilisation aux problématiques en lien avec …
20/04/2016
… Paris, le 20 avril 2016 – Jean GROSSET, rapporteur de l’avis du CESE sur Les travailleurs détachés et Xavier … est un dossier emblématique d’un possible renouveau du projet européen, lequel doit renouer avec un objectif … un dialogue constructif avec ses homologues, tant au plan local, régional, qu’international. …