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02/05/2016
… dommages considérables sur leur santé. Dans son projet d’avis « L’impact du chômage sur les personnes et leur … et accompagner les personnes au chômage. Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée … Présentation du projet d'avis : "L’impact du chômage sur les personnes et leur …
Avis
10/09/2020
… lutte contre les inégalités mondiales, le CESE rend ici un avis qui fait suite à celui rendu en février 2020. Ce projet … apporte des réponses aux préconisations formulées dans son avis de février 2020 et rappelle des recommandations … solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (Avis de suite) …
… Présentation du projet d'avis intitulé « Climat-Énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE » par M. Guillaume … : Climat-Énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE …
… Saisi par le Gouvernement, le CESE a adopté son avis «Mobiliser les acteurs du travail et de l'emploi pour … écologique » avec 92 voix pour et 29 abstentions. Cet avis a été présenté par Claire Tutenuit ( Groupe Agir … et emploi et de la commission Environnement. Lire l'avis Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) La planification …
Avis
24/06/2020
… Avis du CESE sur la programmation budgétaire du projet de …
Avis
24/06/2020
… Avis du Cese sur la programmation budgétaire du projet de …
… Séance plénière de la présentation du projet d'avis sur le bilan du Grenelle de l'environnement …
27/10/2011
… Le CESE rend son avis sur les négociations climatiques internationales à …
09/09/2011
… Le Cese rend son avis sur le bilan et les perspectives du programme national …
28/01/2014
… le sujet de l’alimentation sous tous ces aspects, dans un avis intitulé : « Favoriser l’accès pour tous à une … qualité, saine et équilibrée ». Les préconisations de cet avis de la section de l’agriculture, de la pêche et de … par le rapporteur Thierry Damien (Groupe UNAF). L’avis a été voté le 28 janvier à l’unanimité en assemblée …
… pour et 17 abstentions à la séance plénière du 13 juin l'avis intitulé " Développement solidaire et lutte contre les … par Serge Cambou ( Groupe CGT FO ). Télécharger l'avis Télécharger la fiche communication Des préconisations … associant l’ensemble des parties prenantes. Les avis du CESE sur le développement et la coopération …
… renforcer la légitimité de l’impôt. Résultats du vote : avis adopté avec 150 voix pour, 36 abstentions sur 186 … Le CESE a rendu son avis sur les mécanismes d'évitement fiscal et leurs impacts …
… à la crédibilité de la démarche de la Commission. L'avis est adopté. Résultats du vote : 166 votes pour, 1 … Le CESE a voté son avis sur la construction d'une Europe dotée d'un socle des …
09/06/2015
… indispensable à la diminution des émissions de CO 2 . L’avis Le stockage de l’énergie électrique, une dimension … Le CESE a voté son avis "Le stockage de l'énergie électrique, une dimension …
03/11/2015
… ou intégrant de la fibre de lin et de chanvre. Le projet d’avis du CESE « Les filières lin et chanvre au cœur des … Présentation du projet d'avis "Les filières lin et chanvre au cœur des enjeux des …
18/11/2011
… par le Premier Ministre au CESE afin de recueillir son avis. … Le CESE saisi pour rendre un avis sur le projet de schema national des infrastrucures de …
… contribution de le la délégation à l'outre-mer du Cese à l'avis de la section de l'agriculture, de la pêche et de … de la contribution de la délégation à l'Outre-mer à l'avis "La valorisation de la forêt française" …
Le CESE a rendu son avis sur "L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent"
… qualité de service rendu et de capacité d’adaptation. L’avis met en évidence, dans une première partie, la … et de reconnaissance. Résultats du vote : l'avis est adopté avec 150 votes pour et 26 abstentions. … Le CESE a rendu son avis sur "L'évolution de la fonction publique et des …
… Présentation du projet d'avis intitulé " Le défi de l'insertion professionnelle et … Plénière : Présentation du projet d'avis intitulé "Le défi de l'insertion professionnelle et …
… du numérique, qui demeure un moyen et non une fin. L’avis identifie les défis à relever pour que la … Agence du Numérique et de l’Intelligence artificielle. L'avis a été adopté avec 204 voix pour, 0 contre et 5 … Le CESE a adopté son avis "Services publics, services au public et aménagement …