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…   Depuis  l’adoption en février 2018, de l’avis du CESE intitulé « Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition … énergétique en France s’est poursuivi.   Dans cet avis, la section de l’environnement avait établi un premier …
… entreprises en difficulté doivent être prises en compte. L'avis est adopté. Résultats du vote : 127 votes pour, 20 … Le CESE a rendu son avis sur "les PME/TPE et le financement de leur …
… BAZOT ---  Adoption du projet de résolution « 7 ans après l'avis du CESE : amplifions la lutte contre les violences … Assemblée plénière : "7 ans après l'avis du CESE : amplifions la lutte contre les violences …
Avis
18/11/2003
… champ de la stratégie de Lisbonne qui se trouvent dans les avis votés depuis un an par le Conseil économique et social. … Processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du …
25/06/2014
… inclure les personnes en situation de handicap. Ce projet d’avis ne sollicite pas majoritairement l’appui des pouvoirs … vie ; une valorisation de la singularité des compétences. L’avis a été présenté à la presse et en assemblée plénière le … Le CESE a voté à l'unanimité son avis "Mieux accompagner et inclure les personnes en …
05/12/2016
… sur leurs causes et leurs conséquences. Le projet d’avis « Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur … et ainsi renforcer la légitimité de l’impôt. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … Présentation du projet d’avis : « Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts …
Résolution
26/11/2024
… 7 ans après l’avis du CESE : amplifions la lutte contre les violences …
Résolution
26/11/2024
… 7 ans après l’avis du CESE : amplifions la lutte contre les violences …
… Séance plénière du vote de l'avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau …
… Séance plénière de la présentation du projet d'avis sur les enjeux de la prévention en matière de santé …
… Delors lors de la séance plénière dédiée au vote de l'avis sur la formation professionnelle …
09/10/2013
… plateau continental. Pour Gérard Grignon, rapporteur de l’avis et Président de la délégation à l’Outre-mer du CESE, « … les zones d’extension potentielle du plateau continental. L’avis du CESE sur « l’extension du plateau continental … dans le cadre de leur développement durable. Cet avis a été voté à l’unanimité lors de la séance plénière du …
… demandeurs d'emploi. Allez plus loin  Ce nouveau projet d’avis complète : - celui de 2015  l'avis "Expérimentation « Territoires zéro chômage de longue … spécifiquement sur la loi du même nom et en 2016. - l'avis   L'impact du chômage sur les personnes et leur …
… L'avis " Développer le parasport en France : de la singularité … été adopté à l'unanimité avec 111 voix pour . Télécharger l'avis Télécharger la fiche de communication Sport et parasport dans un même élan  L'avis du CESE présente en 4 axes 20 préconisations pour une …
29/04/2015
… française d’atténuation du changement climatique. Dans son avis « Vingt ans de lutte contre le changement climatique en … de la société française en amont de la COP21.  L’avis a été présenté le 28 avril 2015 par la section de … scientifique du GIEC ont clôturé la présentation de l’avis. L’avis a été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du …
05/07/2016
… Constitution, le Premier ministre Manuel Valls a saisi pour avis le Conseil économique, social et environnemental (CESE) … en œuvre de la convergence, afin qu’il fasse connaître son avis avant que le texte ne soit transmis au Conseil d’Etat … en conseil des ministres. Le CESE présentera son projet d’avis le mardi 12 juillet. …
… l'innovation sociale et environnementale ) , a présenté l’avis du CESE " Pour une intelligence artificielle au service … comme les services financiers et l’assurance.  L’avis propose des recommandations concrètes telles que la … sociaux et environnementaux des technologies.   Lire l'avis    Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) Cet échange a …
… contribuant à la sécurisation des chaînes valeurs.   Cet avis est rapporté par Catherine Lion ( Groupe Agriculture ) … dans le domaine économique : le CESE a adopté son avis