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… des décisions du bureau du CESE Présentation du Projet d'avis "Les ONG françaises face aux défis du développement" …
… la séance plénière du 23 octobre : Ordre du jour : Projet d'avis présenté par M. Patrick BAILLY, au nom de la section …
27/01/2021
… social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis intitulé « Climat, neutralité carbone et justice … climatique. Le Conseil a notamment alerté, dans tous ses avis récents encore, sur le fait que la France ne se situe … d’une concertation menée dans l’urgence et présente son avis avant l’échéance de la présentation en Conseil des …
… 2013 : La performance et la gouvernance de l'entreprise . Avis présenté par Mme Amélie Rafael, au nom de la section … l’élection de 2 membres du bureau. Résultats du vote : avis approuvé avec 144 pour, 11 contre, 17 …
… emploi de son plan stratégique suivie d'un débat Projet d'avis présenté par Mme Christel PRADO au nom de la section … Examen des amendements et vote Voir le texte de l'avis voté …
… 2013 : Agir pour la biodiversité. Présentation du projet d'avis intitulé "Agir pour la biodiversité" par MM. Marc BLANC …
… du CESE du 26 avril 2013 présentation et adoption de l'avis "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture", …
… Ordre du jour : Présentation du Projet d'avis M. Xavier NAU, rapporteur au nom de la section de … l'éducation nationale. Déclarations des groupes. Vote de l'avis. …
… les considérations de justice sociale ? Ce projet d’avis s'appuie sur une analyse approfondie des leviers … les objectifs climatiques de la France. Ce projet d’avis propose une réponse opérationnelle aux besoins … de la séance plénière au cours de laquelle le projet d'avis intitulé "Financer notre Stratégie Energie-Climat : …
… Le CESE a également publié ces deux dernières années des avis majeurs sur les questions liées à la pauvreté , dans le … de la section des affaires sociales et de la santé : L'avis « Prévenir les ruptures dans les parcours en … vers l'insertion assorti d'une garantie de ressources . L'avis « Combattre l'isolement social pour plus de cohésion …
… plénière du CESE du 8 avril 2014, Présentation du projet d'avis intitulé "Pour un renouveau des politiques publiques de … de la communication. Déclarations des groupes et vote de l'avis. Vidéo chapitrée : …
… 1945 : création de l 'assurance maladie obligatoire > Avis CESE Les maladies chroniques (2019) > Avis CESE Les déserts médicaux (2017) > Avis CESE La place des dispositifs médicaux dans la …
… Avis présenté par Mme Marie de l'ESTOILE au nom de la … présidée par M. Joseph GIROUD. Ordre du jour Projet d'avis présenté par Mme Marie de l'ESTOILE au nom de la … Outre-mer" Examen des amendements déposés sur le projet d'avis présenté par Mme Marie de l'ESTOILE et vote. Voir le …
… : saisine gouvernementale : Le Gouvernement a sollicité l’avis du Conseil économique, social et environnemental sur … de la section du travail et de l'emploi Le projet d'avis propose différents moyens de mieux prendre en compte …
… Le CESE présente son avis "Fin de vie" à l'assemblée nationale Dans le cadre de … ( Groupe CFDT ), respectivement Rapporteure de l'avis et Président de la Commission temporaire Fin de vie, ont présenté l'avis du CESE "Fin de vie : faire évoluer la loi ?" mardi 23 …
… Télécharger le projet d'avis Télécharger la synthèse du projet d'avis Dans son avis sur la programmation budgétaire du projet de loi de …
… 1945 : création de l 'assurance maladie obligatoire > Avis CESE Les maladies chroniques (2019) > Avis CESE Les déserts médicaux (2017) > Avis CESE La place des dispositifs médicaux dans la …
… PSYCHIATRIE Je télécharge le projet d'avis et la synthèse du projet d'avis La crise sanitaire a ébranlé le système de santé … l’efficacité des soins, la section propose dans le projet d'avis des recommandations autour de trois objectifs : - …
11/04/2013
… de l’environnement présentera en juillet 2013 un projet d'avis « quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion … conférence sur la Haute mer, le CESE présentera un projet d'avis «quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion …
12/03/2013
… La pétition citoyenne sollicitant l’avis du CESE sur le projet de loi ouvrant le mariage aux … des affaires sociales et de la santé la rédaction d’un avis et d’un rapport sur les évolutions contemporaines de la … publics sur les priorités à prendre en compte. Le projet d’avis de la section des affaires sociales et de la santé sera …