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… plus important du secteur industriel dans la R&D.  Dans son avis «  sur la programmation budgétaire du projet de loi de … uniquement sur le titre Ier du projet de LPPR. Ce projet d'avis le complète. …

… de voir ainsi reprise une des préconisations fortes de son avis de septembre 2015 sur les travailleurs détachés. Cette … Europe. Le Conseil présente d’ailleurs ce jour un projet d’avis sur les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts … pour lutter contre ce phénomène, et demain un projet d’avis sur la construction d’une Europe dotée d’un socle de …

… des Secrétaires du Bureau   Présentation du projet d'avis intitulé "Avant-projet de loi de programmation en … Constitution, le Premier ministre Manuel Valls a saisi pour avis le CESE  sur l’étude d’impact et le titre Ier du projet … en œuvre de la convergence, afin qu’il fasse connaître son avis avant que le texte ne soit transmis au Conseil d’Etat …

… Présentation du projet d'avis intitulé "Une école de la réussite pour tous" par Mme … à le dénoncer en septembre 2011.   Dans ce projet d'avis, la section de l'éducation, de la culture et de la … des pédagogies collaboratives. Débat et vote du projet d'avis. …

… Présentation et vote du projet d'avis : "Inégalités environnementales et sociales : identifier les urgences, créer des dynamiques". Avis présenté par Mme Pierrette Crosemarie au nom de la … environnementale. Les préconisations du projet d'avis ont pour objectif de faciliter une évolution de notre …

… Le CESE propose dans cet avis des préconisations complémentaires et des actions … pour le développement futur de l'île de Mayotte.  L'avis a été adopté par le Bureau du CESE le 17 avril 2025.  … CGT ) et Nadine Hafidou ( Groupe Entreprises ). Lire l'avis   Face aux destructions massives causées par les …

… L'avis a été adopté  en séance plénière le mardi 24 septembre … 115 voix pour et 7 abstentions. Découvrir l'essentiel de l'avis    Découvrir le texte intégral Des atouts exceptionnels … Le 22 octobre 2024, le CESE a adopté en séance plénière un avis comprenant 17 préconisations pour mieux connecter les …

… Cet avis est rapporté par Claire Tutenuit ( Groupe Agir … présenté lors de l’assemblée plénière du 24 mai à 10h30. L’avis a été adopté avec 112 voix pour et 5 abstentions   … à partir d’un état des lieux des besoins existants. Par cet avis, il se prononce en faveur d’une gouvernance plus …

… du territoire, le CESE a présenté aujourd’hui son avis « L’impact des infrastructures de réseaux dans … fragilisé, le CESE veut montrer à travers cet avis comment une ambition renouvelée en matière … la relance pour l’ensemble des acteurs économiques. Dans l’avis adopté en séance plénière le 26 mai, le CESE estime …

… saisine gouvernementale sur la biodiversité , et préparé l’avis voté le 13 mars 2012 sur la gestion des risques … communications et tourisme. Depuis 2011, elle a élaboré les avis suivants, adoptés par le Conseil : « Bilan et … organisation de l’État dans les territoires ? » ainsi que l’avis sur saisine gouvernementale relatif au projet de Schéma …

… social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis « L’hôpital au service du droit à la santé ». La … pour toutes et pour tous », à adresser au Gouvernement un avis sur cette question. Pour préparer cet avis, le CESE a tenu à entendre les représentants des …

… de Joseph Wresinski En adoptant quelques années plus tard l’avis de Geneviève de Gaulle-Anthonioz, Évaluation des … d’une loi contre les exclusions déjà préconisée dans l’avis Wresinski de 1987 et qui sera votée en juillet 1998.  … attachement aux principes fondamentaux inscrits dans cet avis.   Dans son préambule aux Orientations stratégiques …

… Projet d'avis présenté par Jean-Luc Bennahmias et  Jacques Pasquier , … et des Affaires étrangères.   Télécharger le projet d'avis         Télécharger la fiche communication 13 millions … de la société civile dans leur mise en œuvre. Ce projet d'avis sera soumis au vote de l'assemblée plénière du CESE le …

… présence de Muriel Pénicaud, ministre du Travail. Projet d'avis rapporté par  Dominique Castéra (Groupe des … du travail) et du G7 présidé par la France, d’un avis sur les jeunes et l’avenir du travail, le CESE présentera son projet d’avis ce 27 mars.   Révolution numérique et digitalisation …

… de nos conseillers vont travailler à l’élaboration d’un avis. Une vingtaine de citoyens, ayant participé à cette … https://participez.lecese.fr/ afin de donner leur avis. Sur la base des résultats de cette consultation, mais … et de la consultation de citoyens tirés au sort, un avis sera élaboré et présenté au vote en mars 2019, afin …

… 11 octobre 2017, le CESE a adopté, à une large majorité, l’avis « Sciences et société : répondre ensemble aux enjeux … du CESE, présidée par Anne-Marie DUCROUX.   Cet avis a formulé des recommandations  pour «  que les … l’objectif de les rendre encore plus fructueuses    ».   L’avis souligne que «  les rapports du GIEC, l’accord de …

… Projet d’avis rapporté par Jean GROSSET (Groupe UNSA) et Bernard … travail et de l'emploi   Présentation et vote du projet d'avis sur les travailleurs détachés  et intervention de Mme … la législation relative aux travailleurs détachés. Projet d'avis présenté par Monique WEBER , au nom de la section des …

… Le CESE propose dans cet avis d'agir avec des préconisations à la fois stratégiques … saine et de qualité une « Grande cause nationale ».  L'avis a été adopté en séance plénière le 22 avril avec 94 voix pour, 17 contre et 11 abstentions.   Lire l'avis   Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) Pourquoi …

… les citoyens et une solidarité entre les territoires. L'avis du CESE sur « la santé dans les Outre-mer » a été … 130 voix pour en séance publique le 27 janvier 2026. Lire l'avis  Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) La santé, symptôme majeur des inégalités …

… L’avis « Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de … avec 97 voix pour, 2 contre et 33 abstentions. Découvrir l'avis   Découvrir l'essentiel de l'avis Pourquoi la périnatalité est-elle un révélateur des …