Recherche
Effectuer une recherche
… publique, et rejoint la Direction générale des Finances Publiques, les impôts étant « une des bases de la République … française , Dominique Joseph est en charge de multiples missions : apporter les bons services aux mutuelles, animer …
… Le Conseil souhaite aborder la façon dont les opinions publiques réagissent sur les questions liées aux … et internationales pourra identifier une ou deux missions à effectuer à l’étranger ou sur le territoire …
… à la prospective et à l’évaluation des politiques publiques du CESE s’est rendue à Rennes dans le cadre de son … projet d’avenir, de consacrer 6 à 12 mois de leur vie à des missions d’intérêt général. Le Président de la République a …
… protégées. Cette agence, créée en 2006, a pour principales missions : l’appui aux politiques publiques de création et de gestion d’aires marines …
… la problématique de déploiement d’employés sur d’autres missions, à l’issue de celle pour laquelle ils ont été … social et 42% d’entre elles ont vu diminuer les subventions publiques La diminution des subventions publiques pousse les associations à diversifier leurs …
… citoyenne , via l'organisation de consultations publiques, sur la propre initiative du Conseil ou à la … . Les modalités de l’association du public à l’exercice des missions du CESE « doivent présenter des garanties de … du CESE se substituera ainsi à ceux de divers comités ou commissions, que le CESE pourra entendre afin de rédiger son …
… enjeux dont ils relèvent : politique de la ville, actions publiques (économiques, sociales, culturelles, d'inclusion et de solidarité), rôle des associations, missions régaliennes assurées... En 2024, le CESE a créé un … grand » 2021, comme un laboratoire de nouvelles politiques publiques menées sur sept priorités : sécurité, social, …
… économique social et environnemental Dans le cadre de ses missions, le CESE présente un document contributif sur le … Promouvoir une culture de l’évaluation des politiques publiques de septembre 2015. Le crédit d’impôt recherche … finances publiques … politiques publiques …
… le CESE dans ses différents avis mais répond à l’une des missions essentielles du Conseil, celle d’apporter un … le coût pour l'État et alléger la pression sur les finances publiques, tout en incluant des exonérations pour certaines … sociales pour mieux comprendre leur impact sur les finances publiques et l’emploi. Cette réflexion doit viser l’équité …
… « Quel apport du CESE à la construction des politiques publiques ? » Elle a fait dialoguer trois personnalités … sociétés contemporaines. Une interrogation faisant écho aux missions du CESE consacrées à la recherche de consensus …
… Tout y invite : l’obligation de réduire par quatre les émissions de gaz à effet de serre, la nouvelle directive … forts, vision à long terme, continuité des politiques publiques, meilleure information des citoyens Rien …
… et environnemental pour le PLF 2026 Dans le cadre de ses missions, le CESE présente un document contributif sur le … fondée sur les avis adoptés par le CESE dont l’une des missions essentielles est d’apporter un éclairage à la … préconisations pour « agir en amont, dans les politiques publiques, en faveur du bien-être des enfants et des jeunes …
09/02/2022
… faisait le constat des manques importants d’infrastructures publiques de base : éducation, eau, énergie, transport, … publics doit être engagé directement par l’État pour ses missions régaliennes, et aux côtés des collectivités …
… faisait le constat des manques importants d’infrastructures publiques de base : éducation, eau, énergie, transport, … publics doit être engagé directement par l’État pour ses missions régaliennes, et aux côtés des collectivités …
… usage suscite. Son impact sur la formation, le rôle et les missions des enseignants-chercheurs soulèvent des … Le développement du numérique interfère entre offres publiques et privées et interroge en termes de concurrence …
12/04/2023
… un certain nombre de recommandations de politiques publiques destinées à déployer des solutions opérationnelles … également d’intégrer le rôle déterminant des politiques publiques de l’habitat, de l’urbanisme, de la mobilité, de … la politique de prévention de la perte d’autonomie dans les missions d’un service public territorial de l’autonomie à …
20/02/2019
… . Il vise notamment à remplacer la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre d’ici 2050 par un objectif … le CESE, qui contribue au débat sur les politiques publiques au sujet de l’énergie et du climat depuis de … inscrire dans la loi l’objectif de réduction de 83% des émissions de gaz à effet de serre entre 2015 et 2050 Le CESE …
… climatique en France – Bilan et perspectives des politiques publiques , rapporté par Gaël Virlouvet. Les enjeux de la … de l’Environnement vous proposent une série de trois émissions. • Les enjeux de la COP 21 : cliquez-ici pour la … Unies et les autres instruments dédiés à la réduction des émissions et l’adaptation atteignent au moins 100 milliards …
09/02/2022
… faisait le constat des manques importants d’infrastructures publiques de base : éducation, eau, énergie, transport, … publics doit être engagé directement par l’État pour ses missions régaliennes, et aux côtés des collectivités …
04/12/2020
… des formations de travail, ont participé, dans le cadre des missions confiées au Haut-Commissariat et de celles du … à la construction et à la mise en œuvre des politiques publiques. » Ce premier travail partagé entre le …