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… UNE TRAJECTOIRE D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE LISIBLE ET PARTAGÉE - Amplifier le rôle de stratège, régulateur et … considérant les éléments externes (paysages, biodiversité, artificialisation, métaux importés, emplois, retombées … public les choix de la transition énergétique. - Mieux répartir la réduction des émissions de GES selon les niveaux de …
14/01/2020
… interviennent directement ou indirectement dans une grande partie des produits de notre quotidien. La maîtrise du risque … en œuvre de REACh répondent-ils aux attentes des multiples parties prenantes concernées (Etats, entreprises, … obtenus, l’avis du CESE dresse des pistes d’amélioration articulées autour de 6 axes : Améliorer la qualité des …
… Républicaine © Julio Piatti   La conseillère Marie-Claire Martel et le chorégraphe Moncef Zebiri © Katrin Baumann   … maquette existante du palais d’Iéna, une représentation partielle de la grande salle hypostyle du musée des Travaux …   Le CESE remercie toutes celles et tous ceux qui ont participé aux différents événements organisés la semaine du …
Avis
14/03/2023
… et un rapport sur ce sujet essentiel. S'appuyant sur la participation transversale des autres formations du CESE, elle articulera ses travaux : - par une réflexion sur les liens …
16/03/2020
… du CESE et de l’ensemble des membres du bureau, de participer à l’action collective afin d’éviter la propagation … essentiels à la vie quotidienne : entreprises, commerçants, artisans, syndicats, associations, agriculteurs, ainsi que …
… mais désormais aussi aux gouvernements, associations, artisans, syndicats, organisations internationales...   Dans …
… (normes et labels nationaux, européens ou mondiaux, chartes de bonne conduite, principes directeurs de l’OCDE et … cette responsabilité : gouvernements, associations, artisans, syndicats, organisations internationales...   Le …
Avis
10/07/2019
… annuelle, le CESE a souhaité remettre en lumière une partie des préconisations qu’il a formulées sur trois enjeux … : le climat, l’énergie et la biodiversité, avec leurs articulations économiques et sociales , au sein d’un avis …
17/12/2018
… exprimez-vous » : le CESE lance une consultation en ligne articulée autour de six thématiques qui ont émergé dans le … et tous les citoyens, avec ou sans gilet jaune, à partager leur avis et leurs propositions.   Jusqu’au 4 … chaque citoyen pourra se rendre sur la plateforme https://participez.lecese.fr/ afin de donner son avis, d'exprimer ses …
… La résolution du CESE s'articule autour des 5 axes suivants :    1/ L’égalité …
27/06/2016
… (État, représentants des organisations de jeunesse, partenaires sociaux, collectivités locales, associations … DANS LES CESER Le second amendement, propose de compléter l’article L. 4134-2 du code général des collectivités …
01/10/2015
… Continental (CLPC), conformément aux dispositions de l’article 84 de la Convention des Nations Unies sur le droit … au large des territoires des collectivités de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Nouvelle Calédonie (partie sud-ouest) et des TAAF (îles Kerguelen). Le CESE note …
… les normes conventionnelles de travail et permet de faire participer les salariés à la gestion des entreprises. Le … le bureau décide de la suite à donner à la saisine (article 44). …
… Salariés, employeurs, travailleurs indépendants, artisans, agriculteurs, acteurs de la cohésion sociale et … éparses en propositions collectives et en projets partagés. Cette capacité à vous emparer de sujets complexes – … l’adoption du projet de loi constitutionnelle complétant l’article premier de la Constitution, il y a quelques …
… est soumis aujourd’hui. Je rappelle que, conformément à l’article 70 de la Constitution, le Premier ministre a saisi, … avec l’Hexagone, le lien qui les unit est bien leur appartenance commune à la Nation et leur attachement aux … rayonner dans le monde entier. C’est l’esprit même de l’article 72-3 de la Constitution, qui dispose que « la …
… à cette recherche d'innovation permanente (intelligence artificielle, internet des objets, machine learning...) va … et la gestion de ses ressources humaines. Enfin quelle part les consommateurs et citoyens vont jouer dans cette …
13/02/2019
… la Porte Dorée ont signé, ce mercredi 13 février 2019, un partenariat entre les deux institutions, afin de sensibiliser … Patrimoine. Le CESE avait consacré cette édition 2018 à l’art du partage et le mouvement de l’histoire en mettant notamment en …
09/11/2018
… de loi d’orientation des mobilités En vertu des articles 34 et 70 de la Constitution relatifs aux projets de …
… meilleure  protection  de son environnement, lequel est particulièrement riche par ses paysages et sa biodiversité et … catégorie des projets de loi de programmation au sens des articles 34 et 70 de la Constitution.  Le Premier ministre …
Conseiller.ère