Groupe environnement et nature

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
La réinsertion des personnes détenues : l'affaire de tous et toutes	9 voix pour
Les métropoles : apports et limites pour les territoires	1 voix contre 9 abstentions	Télécharger	Antoine BONDUELLE
Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux	6 voix pour 3 abstentions	Télécharger	Bruno GENTY
Cohésion et transitions : agir autrement. Rapport annuel sur l'état de la France en 2019	13 voix pour	Télécharger	Pascal MAYOL
Climat, énergie, biodiversité. Contribution du CESE à la Convention citoyenne		Télécharger	Michel BADRÉ
L'économie du sport	10 voix pour	Télécharger	Soraya DUBOC
Valorisons les langues des Outre-mer pour une meilleure cohésion sociale		Télécharger	Elodie MARTINIE-COUSTY
L'agriculture urbaine : un outil déterminant pour des villes durables	10 voix pour	Télécharger	Florence DENIER-PASQUIER
Les maladies chroniques	10 voix pour	Télécharger	Agnès POPELIN
L'éducation populaire, une exigence du 21ème siècle	11 voix pour	Télécharger	Agnès POPELIN
Climat-Énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE	13 voix pour	Télécharger	Allain BOUGRAIN DUBOURG
Les jeunes et l'avenir du travail	12 voix pour	Télécharger	Florent COMPAIN
L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire	12 voix pour	Télécharger	Jean-David ABEL
Pour une politique de souveraineté européenne du numérique	7 voix pour	Télécharger	Bruno GENTY
Fractures et transitions : réconcilier la France	10 voix pour	Télécharger	Jean-David ABEL
Article 1er du projet de loi relatif à l'énergie	11 voix pour	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)
Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation vers plus de responsabilité sociale et environnementale ?	7 voix pour 4 abstentions	Télécharger	Hervé LE BOULER
La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l’économie ?	11 voix pour 1 voix contre	Télécharger	Antoine BONDUELLE
Les addictions au tabac et à l'alcool	11 voix pour
L'innovation en agriculture	11 abstentions	Télécharger	Florence DENIER-PASQUIER

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Les personnes vivant dans la rue : l’urgence d’agir	12 voix pour	Télécharger	Elodie MARTINIE-COUSTY
L'évolution des métiers de la fonction publique	11 voix pour	Télécharger	Bruno GENTY
Avant-projet de loi d'orientation des mobilités	11 voix pour	Télécharger
Les États généraux de la prévention des cancers	8 voix pour
Groupements d'employeurs	8 voix pour	Télécharger
Les parcs naturels régionaux : apports à l’aménagement et au développement durable des territoires et perspectives	13 abstentions	Télécharger	Hervé LE BOULER
TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?	13 voix pour	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)
La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?	12 voix pour	Télécharger	Allain BOUGRAIN DUBOURG
L'accès du plus grand nombre à la pratique d'activités physiques et sportives	11 voix pour	Télécharger	Hervé LE BOULER
La réforme des fonds structurels européens	12 voix pour	Télécharger	Bruno GENTY
Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires	13 voix pour	Télécharger	Elodie MARTINIE-COUSTY
Prévenir les ruptures dans les parcours en protection de l’enfance	13 voix pour	Télécharger	Martine VIGNAU
Mieux investir pour la France - Rapport annuel sur l'état de la France en 2018	9 abstentions	Télécharger	Hervé LE BOULER
Parcours et politiques d’accueil des demandeuses et demandeurs d’asile dans l’Union européenne	11 voix pour	Télécharger	Bruno GENTY
Vieillir dans la dignité	11 voix pour	Télécharger	Martine VIGNAU
L'emploi des séniors	11 voix pour	Télécharger	Florent COMPAIN
L'orientation des jeunes	11 voix pour	Télécharger	Julien BLANCHET
Fin de vie : la France à l'heure des choix	2 voix pour 4 voix contre 5 abstentions	Télécharger	Agnès POPELIN
Pour une réforme globale de la fiscalité locale	10 voix pour 1 abstention	Télécharger	Philippe MUSSOT
Contribution aux " Assises des Outre-mer "	13 voix pour

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer	13 voix pour	Télécharger	Elodie MARTINIE-COUSTY
Industrie : un moteur de croissance et d'avenir	11 voix pour	Télécharger	Antoine BONDUELLE
Pour des élèves en meilleure santé	13 voix pour	Télécharger	Agnès POPELIN
Comment accélérer la transition énergétique ? - Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte	11 voix pour 1 abstention	Télécharger	Jean-David ABEL
Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?	12 voix pour	Télécharger	Pascal MAYOL
Le rôle de la France dans une francophonie dynamique	10 voix pour	Télécharger	Philippe JAHSHAN
Les déserts médicaux	8 voix pour 1 abstention	Télécharger	Hervé LE BOULER
Tourisme et numérique	9 voix pour	Télécharger	Antoine BONDUELLE
Les nouvelles formes du travail indépendant	13 voix pour		Patrick LENANCKER
La transition écologique et solidaire à l'échelon local	14 voix pour	Télécharger	Jean-David ABEL
Vers la démocratie culturelle	10 voix pour 1 abstention	Télécharger	Albert RITZENTHALER
Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?	11 voix pour	Télécharger	Antoine BONDUELLE
Les conséquences des séparations parentales sur les enfants	9 voix pour	Télécharger	Martine VIGNAU
Sciences et société : répondre ensemble aux enjeux climatiques	14 voix pour	Télécharger	Allain BOUGRAIN DUBOURG
Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales	10 voix pour	Télécharger	Yann LASNIER
Combattre l’isolement social pour plus de cohésion et de fraternité	11 voix pour	Télécharger	Agnès POPELIN
Fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi	12 voix pour	Télécharger	Florence DENIER-PASQUIER
Réconcilier la France - Rapport annuel sur l'état de la France en 2017	14 voix pour	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)
Revenu minimum social garanti	13 voix pour	Télécharger	Antoine DULIN
La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat	13 voix pour	Télécharger	Bruno GENTY

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux vivre ensemble	12 voix pour	Télécharger	Allain BOUGRAIN DUBOURG
Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer	12 voix pour	Télécharger	Allain BOUGRAIN DUBOURG
Vers une bioéconomie durable	12 voix pour	Télécharger	Michel BADRÉ
Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité	12 voix pour	Télécharger	Antoine DULIN
Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?	13 voix pour	Télécharger	Antoine BONDUELLE
Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants	10 voix pour
L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent	12 voix pour	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)
La place des jeunes dans les territoires ruraux	12 voix pour	Télécharger	Hervé LE BOULER
Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l'engagement citoyen ?	14 voix pour	Télécharger	Dominique LÊ VAN TRUOC
La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux	11 voix pour	Télécharger	Florent COMPAIN
Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion sociale	12 voix pour	Télécharger
La transition agroécologique : défis et enjeux	14 voix pour	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)
La coproduction à l’heure du numérique. Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l’emploi	12 voix pour	Télécharger	Antoine BONDUELLE
La politique française de coopération internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable	12 voix pour	Télécharger	Jacques BEALL
La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France	14 voix pour	Télécharger	Michel BADRÉ
Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique	13 voix pour	Télécharger	Jean-David ABEL
Les certificats de qualification professionnelle (CQP)	13 voix pour	Télécharger
Avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle Outre-mer	14 voix pour	Télécharger	Antoine BONDUELLE
Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 - Croire toujours en la France	12 voix pour	Télécharger	Michel BADRÉ
Le développement de la culture du dialogue social en France	12 voix pour	Télécharger	Florent COMPAIN

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Les circuits de distribution des produits alimentaires	13 voix pour	Télécharger	Elodie MARTINIE-COUSTY
L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner	12 voix pour	Télécharger	Antoine DULIN
Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l’investissement (PTCI)	1 voix contre 12 abstentions	Télécharger	Jacques BEALL
Expérimentation "Territoires zéro chômage de longue durée" : les conditions de réussite	12 voix pour	Télécharger
Les filières lin et chanvre au cœur des enjeux des matériaux biosourcés émergents	12 voix pour	Télécharger
Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ?	13 voix pour	Télécharger
Migrations internationales : un enjeu planétaire	13 voix pour	Télécharger	Céline MESQUIDA
Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux	13 abstentions	Télécharger	Marie-Paule THIERSANT (JEANNEL DABRY DE)
Les nouveaux rapports industrie-services à l’ère du numérique	12 voix pour	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
Rapport annuel sur l'état de la France en 2015	10 voix pour	Télécharger	André-Jean GUÉRIN
Les travailleurs détachés	12 voix pour	Télécharger	Bruno GENTY
Le régime social des indépendants (RSI)	12 voix pour	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
Le biomimétisme : s'inspirer de la nature pour innover durablement	13 voix pour	Télécharger	Allain BOUGRAIN DUBOURG
Promouvoir une culture de l'évaluation des politiques publiques	14 voix pour	Télécharger	André-Jean GUÉRIN
Encourager l’investissement public des collectivités territoriales	8 voix pour 2 abstentions	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)
Résolution sur un tableau de bord d’indicateurs complémentaires au Produit intérieur brut (PIB) élaboré en partenariat avec France Stratégie	11 voix pour
Les addictions	1 voix contre 11 abstentions	Télécharger
Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020	11 voix pour	Télécharger	Sébastien GENEST
Le stockage de l’énergie électrique, une dimension incontournable de la transition énergétique	13 voix pour	Télécharger	Antoine BONDUELLE
L'emploi dans la transition écologique	13 voix pour	Télécharger	Florence DENIER-PASQUIER

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société	11 voix pour	Télécharger	Martine LAPLANTE
Une école de la réussite pour tous	10 voix pour	Télécharger	Jacques BEALL
Vingt ans de lutte contre le réchauffement climatique en France – Bilan et perspectives des politiques publiques	14 voix pour	Télécharger	Allain BOUGRAIN DUBOURG
Réussir la Conférence climat Paris 2015	14 voix pour	Télécharger	Allain BOUGRAIN DUBOURG
Nouvelles monnaies : Les enjeux macro-économiques, financiers et sociétaux	11 abstentions	Télécharger	André-Jean GUÉRIN
Révolution numérique et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes)	12 voix pour	Télécharger	Sébastien GENEST
Sécuriser les parcours d'insertion des jeunes (avis de suite)	13 voix pour	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
Innovations technologiques et performance industrielle globale : l'exemple de l’impression 3D	13 voix pour	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)
La pédagogie numérique : un défi pour l'enseignement supérieur	10 voix pour	Télécharger
Le défi de l'insertion professionnelle et sociale des jeunes ultramarins	13 voix pour	Télécharger	Jacques BEALL
La microfinance dans les Outre-mer	10 voix pour	Télécharger
La place des dispositifs médicaux dans la stratégie nationale de santé	14 voix pour	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
Inégalités environnementales et sociales : identifier les urgences, créer des dynamiques	8 voix pour	Télécharger	Allain BOUGRAIN DUBOURG
Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté	14 voix pour	Télécharger	Jacques BEALL
Rapport annuel sur l'état de la France en 2014	13 voix pour	Télécharger	André-Jean GUÉRIN
L'agriculture familiale	13 voix pour	Télécharger	Marie-Paule THIERSANT (JEANNEL DABRY DE)
Agir pour la mixité des métiers	13 voix pour	Télécharger
Tourisme et développement durable en France	12 voix pour	Télécharger	André-Jean GUÉRIN
La protection maternelle et infantile	11 voix pour	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
Conseil européen des 23/24 octobre 2014 : l’impératif d’une ambition pour le climat	11 voix pour

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
L’influence de la France sur la scène européenne et internationale par la promotion du droit continental	7 voix pour 6 abstentions	Télécharger	Céline MESQUIDA
La saisonnalité dans les filières agricoles, halieutiques et agroalimentaires : une réalité méconnue aux enjeux pourtant importants	14 voix pour	Télécharger	Marie-Paule THIERSANT (JEANNEL DABRY DE)
Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français	11 voix pour	Télécharger	Gaël VIRLOUVET
Mieux accompagner et inclure les personnes en situation de handicap : un défi, une nécessité	12 voix pour	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
Conséquences économiques, financières et sociales de l’économie non déclarée	11 voix pour	Télécharger	Gaël VIRLOUVET
L'adaptation de la France au changement climatique mondial	12 voix pour	Télécharger	Gaël VIRLOUVET
L'Union européenne à la croisée des chemins	11 voix pour 1 abstention	Télécharger	Céline MESQUIDA
Pour une Europe ultramarine	12 voix pour
Pour un renouveau des politiques publiques de la culture	10 voix pour	Télécharger
Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement	13 voix pour	Télécharger
Concertation entre parties prenantes et développement économique	9 voix pour 3 abstentions	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
Favoriser l’accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée	12 voix pour	Télécharger	Martine LAPLANTE
Les zones franches urbaines	13 voix pour	Télécharger	Sébastien GENEST
Transitions vers une industrie économe en matières premières	12 voix pour 1 abstention	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)
Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale	14 voix pour	Télécharger	Céline MESQUIDA
L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique	14 voix pour	Télécharger	Jacques BEALL
La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?	10 voix pour 4 abstentions		Sébastien GENEST
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt	9 voix pour 5 abstentions	Télécharger
Le fait religieux dans l'entreprise	14 voix pour	Télécharger
Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques	13 abstentions	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
L’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France	14 voix pour	Télécharger	Marie-Paule THIERSANT (JEANNEL DABRY DE)
Pour une politique de développement du spectacle vivant : l’éducation artistique et culturelle tout au long de la vie	12 voix pour	Télécharger	Mélanie GRATACOS
Agir pour la biodiversité	14 voix pour	Télécharger	Antoine BONDUELLE
Financer la transition écologique et énergétique	14 voix pour	Télécharger	André-Jean GUÉRIN
La transition énergétique dans les transports	12 voix pour	Télécharger	Bruno GENTY
Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?	12 voix pour	Télécharger	Jacques BEALL
La RSE : une voie pour la transition, économique, sociale et environnementale	12 voix pour 1 abstention	Télécharger	Céline MESQUIDA
Performance et gouvernance de l'entreprise	12 abstentions	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)
La prévention des risques psychosociaux	11 voix pour	Télécharger	Bruno GENTY
La gestion et l'usage de l'eau en agriculture	14 voix pour		Martine LAPLANTE
Face aux défis du développement : comment renforcer les ONG françaises ?	7 voix pour 1 voix contre 3 abstentions	Télécharger	Céline MESQUIDA
Suicide : plaidoyer pour une prévention active	10 abstentions
Le logement autonome des jeunes	12 voix pour	Télécharger	Sébastien GENEST
Entreprendre autrement : L'économie sociale et solidaire	12 voix pour		Edith ARNOULT-BRILL
Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République	13 voix pour	Télécharger	Claire GUICHET
Efficacité énergétique : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire	14 voix pour	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
La transition énergétique : 2020-2050 un avenir à bâtir, une voie à tracer	10 voix pour 4 abstentions	Télécharger	Antoine BONDUELLE
Rapport annuel sur l'état de la France en 2012	4 voix pour 10 abstentions	Télécharger	Gaël VIRLOUVET
La filière automobile : comment relever les défis d'une transition réussie ?	11 abstentions	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)
La valorisation de la forêt française	5 voix pour 8 abstentions	Télécharger	Martine LAPLANTE

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Le coût économique et social de l’autisme	14 voix pour	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
L'emploi des jeunes	11 voix pour		Bruno GENTY
Réussir la démocratisation de l’enseignement supérieur : l’enjeu du premier cycle	14 voix pour	Télécharger	Claire GUICHET
L'investissement public : malgré les difficultés, une priorité	1 voix contre 13 abstentions	Télécharger
La dette : un pont entre passé et avenir	14 voix pour	Télécharger	André-Jean GUÉRIN
Droits formels\|droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes	14 voix pour	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
Rio+20 : un rendez-vous majeur pour l'avenir de la planète	12 voix pour 1 abstention	Télécharger	Sébastien GENEST
Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer	13 voix pour	Télécharger	Marie-Paule THIERSANT (JEANNEL DABRY DE)
De la gestion des risques environnementaux : la sécurité des plateformes pétrolières en mer	10 voix pour	Télécharger	Florence DENIER-PASQUIER
Gagner la bataille de l’exportation avec les PME	14 voix pour
Projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT)	14 voix pour	Télécharger	Céline MESQUIDA
Bilan du Grenelle de l'environnement	12 voix pour 2 abstentions	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)
Les enjeux de la prévention en matière de santé	14 voix pour	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
La future politique commune des pêches	3 voix contre 11 abstentions	Télécharger	Florence DENIER-PASQUIER
Rapport annuel sur l'état de la France	12 voix pour 2 abstentions	Télécharger	Gaël VIRLOUVET
40 ans de formation professionnelle : bilan et perspectives	13 abstentions	Télécharger	Bruno GENTY
Quelles missions et quelle organisation de l'état dans les territoires ?	7 voix pour 6 abstentions	Télécharger	Sébastien GENEST
La mobilité des jeunes	14 voix pour	Télécharger	Jacques BEALL
Les négociations climatiques internationales à l'aune de la conférence de Durban	13 voix pour	Télécharger	Sébastien GENEST
La compétitivité, enjeu d'un nouveau modèle de developpement	10 voix pour 1 abstention	Télécharger	Anne BÉTHENCOURT (DE)

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Bilan et perspectives du PNRU	12 voix pour	Télécharger	Sébastien GENEST
Les inégalités à l'école	12 voix pour	Télécharger	Jacques BEALL
Au coeur du G20, une nouvelle dynamique pour le progrès économique, social et environnemental	11 voix pour 3 abstentions	Télécharger	Céline MESQUIDA
La protection sociale	12 voix pour	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
Les énergies renouvelables Outre-mer	10 voix pour 3 abstentions	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET
La biodiversité : relever le défi sociétal	9 voix pour 3 abstentions	Télécharger	Allain BOUGRAIN DUBOURG
Pôle emploi et la réforme du service public	14 voix pour	Télécharger	Bruno GENTY
La future PAC après 2013	14 voix pour	Télécharger	Sébastien GENEST
La dépendance des personnes âgées	12 voix pour 2 abstentions	Télécharger	Pénélope VINCENT-SWEET

Présidente

Organisations représentées

Attaché de groupe

membres

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