Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 21/05/1958
Rapporteur :
RICHARD René
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 21/05/1958
Rapporteur :
COULIBALY Diadié
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 07/05/1958
Rapporteur :
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 26/03/1958
Rapporteur :
LEROY Louis
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Affaires économiques & Plan
Adopté le : 11/03/1958
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 11/03/1958
Rapporteur :
PICARD Jeanne
RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & Plan
Adopté le : 13/02/1958
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 11/02/1958
Rapporteur :
VINOT Pierre
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 11/02/1958
Rapporteur :
RESSICAUD Pétrus
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 11/02/1958
Rapporteur :
CHAUCHARD Henri
Travaux
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