Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 27/02/1963
Rapporteur :
CHARLOT André
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 29/01/1963
Rapporteur :
SALMON Robert
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 09/01/1963
Rapporteur :
VERNEJOUL Robert de
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 19/12/1962
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 19/12/1962
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Plan & investissements
Adopté le : 21/11/1962
Rapporteur :
HALFF Maurice
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 08/08/1962
Rapporteur :
AUMONIER André
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 25/07/1962
Rapporteur :
LANGLET Maurice
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 11/07/1962
Rapporteur :
ABELIN Pierre
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 11/07/1962
Rapporteur :
DARY Eugène
Travaux
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