Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 09/05/1979
Rapporteur :
SABIN Jean-Claude
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 03/05/1979
Rapporteur :
DEVAUD Marcelle
RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 28/03/1979
Rapporteur :
MAGNIN Pierre
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 28/03/1979
Rapporteur :
CASTEX François
RAPPORT
Traité par :
Travail & relations professionnelles
Adopté le : 14/03/1979
Rapporteur :
VIOT Marcel
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 28/02/1979
Rapporteur :
SOUPLET Michel
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 28/02/1979
Rapporteur :
DEMARGNE André
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 24/01/1979
Rapporteur :
BAILLY Pierre
RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 10/01/1979
Rapporteur :
MAGNIN Pierre
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 13/12/1978
Rapporteur :
LASSERRE Jean
Travaux
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