Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 04/07/1979
Rapporteur :
LOUGOVOY Constantin
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 04/07/1979
Rapporteur :
MARGER Pierre-Louis
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 04/07/1979
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 27/06/1979
Rapporteur :
NEU Jean-Paul
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 27/06/1979
Rapporteur :
COTTAVE Robert
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 13/06/1979
Rapporteur :
BIENAYMÉ Alain
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 13/06/1979
Rapporteur :
DENEUX Marcel
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 23/05/1979
Rapporteur :
VEDEL Georges
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 23/05/1979
Rapporteur :
LUNEAU Maurice
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 09/05/1979
Rapporteur :
VERGNAUD Robert
Travaux
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