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… Monsieur le Président du Conseil économique, social et environnemental, cher … suis venu saluer cet après-midi, c’est l’incarnation d’un projet politique fort que j’ai voulu, avec le ministre Marc … : ouvrir le Conseil à la société civile, en associant davantage nos concitoyens à ses travaux, et contribuer à la …

… le Représentant du Sénat, Monsieur le Commissaire Général de France Stratégie, Mesdames les conseillères, Messieurs … les pouvoirs publics, de donner son avis sur les différents projets de loi économiques, sociaux et environnementaux. … leurs membres. Etre une assemblée constitutionnelle a ses avantages, mais aussi ses conséquences, et donc d’être …

… 15 mars 2017   Seul le prononcé fait foi   Monsieur le Président du Conseil économique, social et environnemental, … la loi et réformer notre pays.   Je pense notamment aux avant-projets de lois dont votre assemblée a été saisie. Vous avez …

… pour assurer une production durable et compétitive de nos biens et de nos services.  L'avis a été adopté en … le CESE préconise également de favoriser les « mode projets » plus agiles, sur des modèles type ARPA,  … de nos territoires → Comment ?  Le CESE propose d’attirer davantage d’épargne privée française et européenne pour …

… Mesdames, Messieurs les membres du Conseil,  Madame la Garde des Sceaux, Merci de votre présence, merci de votre … nom du Gouvernement, devant la représentation nationale, le projet de réforme constitutionnelle voulue par le Président … l’aborderai sous l’angle de  ses objectifs. Tout d’abord et avant tout, cette réforme est ambitieuse.  Devons-nous nous …

…   Un gisement d’économies d’utilisation de ressources naturelles se trouvent dans la réduction des … des activités humaines sur l’environnement. Vecteur d'avantages concurrentiels, l'écologie industrielle incite à … activités économiques la préparation d’un rapport et d’un projet d’avis sur cette question qui pourrait faire l’objet …

… Les limites planétaires : de quoi parle-t-on ? Pour appréhender l’enjeu de cette étude … On mesure ici notre capacité à gérer ces "nouveaux venus" avant qu'ils ne perturbent durablement le vivant. 8. La … Alternatives sociales et écologiques ) rapporteront ce projet d'étude au nom de la commission Environnement …

… Le Code du travail définit le salarié à temps partiel, comme … aussi un temps partiel « subi » ou contraint répondant davantage aux besoins de flexibilité des entreprises. Ainsi, … à 550 € et la moitié à 820 €. L’approche retenue dans ce projet d’étude ne se limitera pas au seul secteur privé et …

…   Quels changements à venir ?   La place des citoyens au coeur de la réforme  Permettre à la parole … qu’est le CESE.   Les conventions citoyennes Le projet de loi organique consacre le CESE comme carrefour des … , passant de de 233 à 175 . La légitimité du CESE reposant avant tout sur le fait que toutes les composantes de la …

… Une corrélation entre le difficile accès aux soins et l'état de santé Eloignement géographique, conditions climatiques … 300 000 habitants.    A cela s'ajoutent des facteurs aggravant le mauvais état de santé des populations, déjà … Tomé-Gertheinrichs ( groupe Entreprises ) rapporteront ce projet d'avis au nom de la délégation des Outre-mer et en …

… Messieurs les conseillers, Mesdames et Messieurs les présidents ou secrétaires généraux des soixante et une … même se renforce. Les fortes ambitions mises récemment en avant par le Président de la République pour le Conseil … sur la question de l’orientation et de ses enjeux. Nous projetons d’ailleurs de nous ouvrir sur ce point à l’avis …

… L’implication croissante des partenaires sociaux dans l’élaboration de la loi … et les pratiques syndicales dans l’entreprise. Ensuite, le projet d’avis du CESE pourrait aborder la question de la … professionnelles devaient remettre leurs propositions avant l’été 2013. Par rapport aux critères présidant …

…   Peuplé aujourd’hui de sept milliards d’individus, soit quatre fois plus qu’il y … de nouvelles ressources (gaz et huiles de schistes…), ou le projet de sortie du nucléaire de certains pays (en … nécessite une évaluation rigoureuse de leurs contraintes et avantages respectifs sur les plans économique, …

… La réalisation de cette étude relève au premier chef du ministère ayant … le document engage l’ensemble du Gouvernement. Certains projets d’actes réglementaires (décret ou arrêté) sont … droit nouvelles », rend compte des « consultations menées avant la saisine du Conseil d’État » et « s’il y a lieu les …

… Une veille inédite des pétitions   Depuis la réforme constitutionnelle de 2008, …   Le solde des 500 000 signatures étant contraignant et avant que le caractère numérique ne soit reconnu (ce que … sur la télémedecine et les maisons de soins.    Le projet d'avis du CESE sera rendu à la fin du mois de …

… De nombreux secteurs touchés par les difficultés de … qui peine à retrouver ses salariés d'avant la crise, ou encore par les métiers du numérique, et le secteur agricole.  Un projet d'avis autour des causes des difficultés de … sociales et environnementales. Télécharger la lettre de saisine Cet avis sera rapporté par Pierre-Olivier …

… par la délégation à l'Outre-mer du CESE dans le cadre d'un avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pouvoir d'achat et …

… Questions à M. Pierre HABBARD,  Secrétaire général de la commission syndicale consultative auprès de l’OCDE  … de l'économie et des finances du CESE dans le cadre d'un avant-projet de saisine sur la finance durable. … ocde …

… Thème très présent dans les travaux de l’assemblée, l’environnement a été abordé selon de … du programme de travail du CESE qui s’est prononcé sur le projet de loi d'orientation et de programmation relative à … créativité et des pratiques. Lien vers l'avis du CESE : L'avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour …

… par la délégation à l'Outre-mer du CESE dans le cadre d'un avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pouvoir d'achat et …