Recherche

Effectuer une recherche
… de retraites des membres du CESE.    Présentation de l'avis de la section des activités économiques, présidée par … dimension incontournable de la transition énergétique.   Avis présenté par M. Alain Obadia, membre du groupe des …
… Projet d'avis intitulé "Le logement autonome des jeunes", présenté … des politiques de logement et mesures spécifiques. L'avis formule à cette fin des propositions pour mieux …
… : LA SÉCURITÉ DES PLATEFORMES PÉTROLIÈRES EN MER » Projet d’avis présenté par MM. Jacques Beall et Alain Feretti au nom … des risques encourus du fait de l’activité offshore. L’avis analyse comment s’effectue la prise en compte des …
… sur ce sujet toujours l'actualité et fait suite à son avis de 2023 sur le sujet. Celui-ci s’appuyait sur une … groupe Environnement et nature au CESE et rapporteur de l’avis  Yann Bisiou , Maître de conférences en droit privé et … Environnement et nature au CESE et co-rapporteur de l’avis   " Aujourd'hui, un des points faibles des politiques …
08/07/2025
… (CESE) a adopté ce jour en séance plénière un avis visant à proposer des solutions aux défis sociaux, … et de la société civile. Adopté avec 123 voix pour, l’avis formule une série de recommandations pour produire les … fera face le secteur dans les prochaines années. L’avis propose ainsi 22 préconisations et analyses qui posent …
… aux soins La convention citoyenne sur la fin de vie et l'avis que le CESE lui a consacré ont conclu à la nécessité de …
23/04/2024
… 6 du rapport des Assises du travail, une demande d’avis sur les formes d’organisation des temps de travail … (80%) ou encore chez les aidants (78%). Dans cet avis le CESE démontre notamment l’importance de prendre en … de l’expérience pour ce type de parcours.   Ce projet d’avis est rapporté par Christelle Caillet (Groupe de la CFDT) …
13/09/2023
… Dans un avis adopté en 2019, le CESE dressait un constat … CESE a souhaité se saisir à nouveau du sujet à travers un avis qui propose une réflexion sociétale plus large autour … ses travaux et auditions, le CESE a pu établir dans cet avis trois constats majeurs :  1. La chaîne pénale …
29/03/2023
… s’est donc saisi de ce sujet majeur en juin 2022 via un avis rapporté par Dominique Carlac’h et Marie-Amélie le Fur. … de Paris 2024 (COJO) et le CESE, l’ambition de cet avis est d’accompagner les acteurs et parties prenantes de … situation de handicap, personnes précaires, femmes).  Cet avis est rapporté par Dominique Carlac’h et Marie-Amélie le …
… professionnel. Il a rejoint la commission temporaire sur l’avis  Renforcement de la participation aux élections des … sur beaucoup de sujets et cela permet de rendre des avis plus complets et plus éclairés. »  « Je veux axer mon mandat pour davantage de lisibilité des avis du CESE vers les citoyens » Sébastien Busiris veut …
11/12/2019
… dans une perspective de débat démocratique éclairé, l’avis du Conseil économique, social et environnemental … d’être libre et responsable face à l’information. Dans l’avis adopté en séance plénière le 10 décembre, le CESE … face aux mutations du monde de l’information. Cet avis, rapporté par Marie-Pierre Gariel (groupe UNAF), a été …
14/01/2020
… preuve, et après une analyse des effets positifs obtenus, l’avis du CESE dresse des pistes d’amélioration articulées … une préconisation qui s’inscrit dans la lignée du précédent avis du CESE « L'affichage environnemental, levier pour la … les mêmes clauses dans les futurs traités.   Cet avis, rapporté par Catherine Tissot-Colle (Groupe des …
… pour, 1 contre et 28 abstentions.  ______________ PROJET D'AVIS "TRAVAIL, EMPLOI ET MOBILITES"    Télécharger le projet d'avis   Télécharger la fiche de synthèse Les transports sont …
… associations, mutuelles, organisation de jeunesse…  Les avis qui sont produits au CESE sont le reflet de la richesse … tel sujet apparaisse dans l’actualité pour y consacrer un avis.  Nous sommes en quelque sorte une sentinelle des … son nom le terme « environnemental ».  Par exemple, dans un avis d’avril 2017 « La qualité de l’habitat, condition …
… aux référentiels, aux prérequis, etc. Cependant ce projet d'avis du CESE s’interrogera, prioritairement sur une … socioprofessionnelles. A partir de là, le projet d'avis devra inviter les responsables de toute formation (y … ensemble » et du respect de l’autre.   Le projet d'avis devra alerter les décideurs et les acteurs des …
11/06/2025
… ou un comité d’accompagnement consultatif pour un avis régulier sur le cadrage (questions évaluatives, cahier … et des réponses apportées à leurs recommandations. Cet avis est rapporté par Catherine Guerniou (Groupe … présenté́ lors de l’Assemblée plénière du 11 juin 2025. L’avis a été adopté à l’unanimité avec 109 voix pour. Contact …
… choisie ? » (mars 2022). Le CESE formule dans son avis 23 préconisations pour co-construire de façon sereine …
24/09/2024
… au moyen de concilier utilisation et finalité.   Dans cet avis, le CESE dresse un état des lieux de la recherche et … du principe de récupération de la chaleur fatale.  Cet avis est rapporté Fabienne Tatot ( groupe CGT ) et Gilles … de l’Assemblée plénière du 24 septembre 2024 à 14h30. L’avis a été adopté avec 112 voix pour, 0 contre et 0 …
… agriculture et alimentation » la préparation d'un avis sur l’habitat, qui devrait être présenté lors du … et Marie-Noelle Lienemann ( Groupe de la Coopération ), et avis n’abordera pas l’accès individuel au logement ni les … de logements respectueux de l’environnement. Ce projet d’avis s’articulera autour de plusieurs grandes thématiques : …